• Réunion du mercredi 28 juin 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « ANCT : quel bilan après plus de trois ans ? » - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Marc Papinutti, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de la Commission nationale du débat public (CNDP)

  • Réunion du jeudi 13 avril 2023

    délégation aux droits des femmes

    Santé des femmes au travail - Table ronde sur les métiers de la représentation

  • Réunion du mercredi 5 avril 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Commission sur l'avenir des concessions autoroutières - Audition de M. Philippe Nourry, président des sociétés Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) et AREA

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du jeudi 9 mars 2023

    délégation aux droits des femmes

    Rencontre avec des élues des territoires ruraux

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Boris Ravignon, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau - Audition de MM. Frédéric Veau, préfet, délégué interministériel en charge du suivi du Varenne agricole de l'eau » et de l'adaptation au changement climatique (ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire), Maximilien Pellegrini, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E), Vazken Andréassian, directeur de l'unité hydrosystèmes continentaux anthropisés (INRAE), et Bruno de Chergé, directeur relations institutionnelles, régulations et coordination de l'eau (EDF Hydro)

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan de la 15e conférence des Parties (COP15) à la Convention sur la diversité biologique - Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Patrice Vergriete, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique - Audition de MM. Thierry Burlot, président du Cercle français de l'eau (CFE), Baptiste Julien, responsable du pôle eau, Association Amorce, Bruno Forel, président, et Frédéric Molossi, coprésident de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Économie circulaire dans le secteur du bâtiment - Audition de M. Jacques Vernier, président de la Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs, Mme Yolaine Paufichet, membre du Conseil national de l'ordre des architectes, et M. Franck Perraud, président du conseil des professions de la Fédération française du bâtiment

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2022

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur les femmes en temps de conflits armés

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de nomination de M. Stanislas Bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) en application de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, et Alaa Youssef, ambassadeur d'Égypte en France, sur les enjeux de la COP27

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE