• Réunion du mercredi 20 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo, présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de l'OFB

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir du fret ferroviaire - Audition de représentants de chargeurs et de ports maritimes

  • Réunion du mercredi 28 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Franck Leroy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit-France)

  • Réunion du mercredi 14 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Financement de la transition écologique - Audition de M. Jean Pisani-Ferry et Mme Selma Mahfouz, coauteurs du rapport sur Les Incidences économiques de l'action pour le climat

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à préserver des sols vivants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 25 janvier 2024

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Point d'actualité sur la situation agricole : communication de M. Jean-François Rapin

    Budget de l'Union européenne - Révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel (CFP) de l'Union européenne - Communication

    Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement (BEI)

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2024

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2024

    commission des affaires économiques

    Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2024

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur

  • Réunion du jeudi 21 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe

  • Réunion du mardi 19 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Actualité européenne en matière agricole - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Thierry Guimbaud, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des transports

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Première partie - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au transport aérien - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Conseil européen des 26 et 27 octobre 2023 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains

  • Réunion du mardi 31 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2023

    commission des affaires européennes

    Budget de l'Union européenne - Audition de Mme Anne-Hélène Bouillon, sous-directrice de la 7e sous-direction, et de Mme Oriane Penny-Lepastier, cheffe du bureau des finances et des politiques de l'Union européenne, à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale en matière de biodiversité à l'horizon 2030

    Mission d'information « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » - Échange sur les travaux

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux services express régionaux métropolitains - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains - Audition de M. Jean-François Monteils, président du directoire de la Société du Grand Paris

    Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains - Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau