• Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 17 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 16 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 juillet 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 juin 2018

    délégation aux entreprises

    Communication de M. Michel Forissier et Mme Catherine Fournier sur les dispositions intéressant les entreprises du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des affaires économiques

    Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation de la proposition de loi

  • Réunion du mardi 17 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Stéphane Bouillon, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, coordonnateur du plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage

  • Réunion du mercredi 4 avril 2018

    commission des finances

    Programme « Habiter mieux » - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires économiques

    Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs

  • Réunion du jeudi 15 février 2018

    délégation aux entreprises

    État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires économiques

    Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Audition conjointe des organisations syndicales de la fonction publique

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des affaires sociales

    Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    CS Etat pour une société de confiance

    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour

  • Réunion du mardi 30 janvier 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    GT préfigurant CS Société de confiance

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen des amendements du rapporteur

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    délégation aux entreprises

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

  • Réunion du mardi 24 octobre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom