• Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission du développement durable

    Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

    Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commission du développement durable

    Réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 23 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission du développement durable

    Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport pour avis

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport pour avis