Réunion du mercredi 19 septembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 10 juillet 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Réunion du mercredi 4 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 juillet 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 26 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 21 juin 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Réunion du mercredi 13 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 juin 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous -Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie
Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 17 mai 2018
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission des affaires économiques
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions
Réunion du jeudi 5 avril 2018
commission des affaires sociales
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Suite des conclusions à l'issue des auditions
Réunion du mercredi 4 avril 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GRDF)
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des affaires économiques
Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire
Réunion du mercredi 28 mars 2018
commission des affaires sociales
Conclusions de M. Alain Milon, président, et de Mme Sophie Primas, présidente, à l'issue des auditions des commissions des affaires sociales et des affaires économiques sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF)
Réunion du mercredi 14 mars 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs
Réunion du mercredi 21 février 2018
commission des affaires sociales
Table ronde rassemblant des représentants de consommateurs
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne et l'Australie, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution
Réunion du mercredi 14 février 2018
commission des affaires sociales
Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)
Réunion du mardi 13 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'Alimentation du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mardi 13 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation, du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (voir à la rubrique de la commission des affaires économiques)
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires sociales
Audition de M. François Bourdillon, directeur général de Santé publique France, et du Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Laurent Vallée, secrétaire général du groupe Carrefour
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel Nalet, directeur de la communication de Lactalis
Réunion du mardi 23 janvier 2018
commission des affaires économiques
Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Rémi de Verdilhac, directeur Michelin France, accompagné de M. Thierry Martin-Lassagne, directeur France des affaires publiques de Michelin
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 novembre 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2018 - États généraux de l'alimentation - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale (CAS) « Développement agricole et rural » (et articles 49, 49 bis et 49 ter) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom