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Interventions en commission de Daniel DUBOIS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Dominique Amirault, président de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France (FEEF), Dominique Chargé, président de Coop de France, et Richard Panquiault, directeur général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi EGalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de M. Patrick Bénézit, secrétaire général adjoint de la FNSEA, Mme Véronique Le Floc'h, secrétaire générale de la Coordination rurale, M. Nicolas Girod, secrétaire national de la Confédération paysanne et M. Baptiste Gatouillat, vice-président de Jeunes agriculteurs

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits «Énergie » - Examen d'un amendement du rapporteur pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Projet de loi de finances pour 2019 - mission « Cohésion des territoires » crédits « Logement » Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Réunion du mardi 6 novembre 2018 (CS Suppression surtranspositions directives)

Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen des amendements de séance au texte de la commission spéciale