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Interventions en commission de Thomas DOSSUS
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2020-2021
Session 2020-2021
Réunion du mercredi
17 février 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la
communication)
Projet de loi confortant les principes de la République - Audition
de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la
laïcité
Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission des lois)
Projet de loi confortant les principes de la République - Audition
de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la
laïcité
Réunion du mercredi 3 février 2021 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures
relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit
interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de
la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la
commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Restitutions des oeuvres d'art - Présentation du rapport
d'information
Réunion du mardi 15 décembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil
supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du mercredi 9 décembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux
Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport
(ANS)
Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Michel
Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et
de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de
l'engagement
Réunion du vendredi 6 novembre 2020 (délégation aux entreprises)
Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre
de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes
entreprises
Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (délégation aux entreprises)
Audition de MM. Philippe Dorge, directeur général adjoint du
groupe La Poste en charge des services Courrier-Colis, et Thierry Chardy,
fondateur et directeur général de la startup Ma Ville Mon Shopping
Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à
la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen du rapport et
élaboration du texte de la commission
Réunion du jeudi 22 octobre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition, en commun avec la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et
d'administration générale, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation
nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de
l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty
Réunion du jeudi 22 octobre 2020 (délégation aux entreprises)
Questions diverses
Réunion du jeudi 22 octobre 2020 (commission des lois)
Audition, en commun avec la commission de la culture, de
l'éducation et de la communication, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de
l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin,
ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty
Réunion du mardi 20 octobre 2020 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement
de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la
République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne
Bachelot, ministre de la culture
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