Interventions en commission de Élisabeth DOINEAU - Session 2023-2024

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 avril 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    La fiscalité des boissons sucrées, l'alimentation grasse ou sucrée - Audition de MM. Jean-Philippe André, président (en visioconférence), et Simon Foucault, directeur des affaires publiques, de l'Association nationale des industries alimentaires, Laurent Oger, directeur général de l'Association internationale des édulcorants, et Mme Hélène Courades, directrice générale de Boissons rafraîchissantes de France

  • Réunion du mercredi 27 mars 2024

    commission des affaires sociales

    La prévention et le traitement du cancer colorectal - Audition du docteur Thierry Ponchon, gastro-entérologue et hépatologue au centre de lutte contre le cancer Léon Bérard à Lyon

  • Réunion du mercredi 20 mars 2024

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-Urbain Hubau, directeur général, Mme Camille Vaziaga, directrice des affaires publiques, et M. Jonathan Favre, docteur et membre du comité médical, de Doctolib

  • Réunion du mardi 19 mars 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    La fiscalité de l'alcool - Audition de MM. Thomas Gauthier, directeur général de la Fédération française des spiritueux, Jérôme Volle, vice-président de la FNSEA, Jérôme Perchet, président de la Fédération française des vins d'apéritif, Samuel Montgermont, président de Vin & Société (en téléconférence), et Mme Magali Filhue, déléguée générale de Brasseurs de France

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Audition de M. Pascal Cormery, président de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), et de Mme Christine Dechesne-Céard, directrice de la réglementation de la CCMSA

  • Réunion du mercredi 28 février 2024

    commission des affaires sociales

    Actualités de la Caisse nationale d'assurance maladie - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie

  • Réunion du mardi 27 février 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    La fiscalité comportementale - Audition de Mme Stéphanie Martel, directrice des affaires externes et gouvernementales, Philip Morris France, MM. Benoît Bas, directeur des affaires publiques et de la communication, Japan Tobacco International France, Vincent Zappia, responsable des affaires publiques, British American Tobacco France et Cyril Lalo, directeur des relations extérieures, Imperial Tobacco Seita

    La fiscalité des produits du tabac - Audition de M. Philippe Coy, président de la Confédération des buralistes

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités

    Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Désignation de rapporteurs

    Rapport relatif à l'évaluation de l'efficacité des mesures de réduction ou d'exonération de cotisations ou de contributions de sécurité sociale prévue par la loi organique n° 2022-354 du 14 mars 2022 relative aux lois de financement de la sécurité sociale - Audition de Mme Laurence Eslous et M. Antoine Magnier, inspecteurs généraux des affaires sociales

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à mettre en place un décompte annuel des personnes sans abri dans chaque commune - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean Lessi, candidat à la direction générale de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 décembre 2023

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Adoption du programme de travail

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission des lois

    Proposition de loi relative aux droits de l'enfant à entretenir régulièrement des relations personnelles avec ses parents en cas de séparation de ces derniers - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Frédéric Pacoud, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang (EFS)

  • Réunion du mardi 14 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 13 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 31 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles

  • Réunion du jeudi 26 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Urssaf Caisse nationale

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et de Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2023

    commission des affaires sociales

    Réunion constitutive