• Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission du développement durable

    Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme ferroviaire

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 15 juillet 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

    Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mardi 8 juillet 2014

    commission du développement durable

    Avancement du projet de cartes d'anticipation du changement climatique - Audition de MM. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC) et Jean-Marc Lacave, président-directeur général de Météo France

    Réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission du développement durable

    Péage de transit poids lourds - Communication

    Réforme ferroviaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA

  • Réunion du mercredi 18 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'Areva

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission du développement durable

    Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission du développement durable

    Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    commission du développement durable

    Politique de développement et de solidarité internationale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 13 mai 2014

    commission du développement durable

    Activités privées de protection des navires - Examen du rapport et du texte de la commission

    Audition de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation pour la Nature et l'Homme, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission du développement durable

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission du développement durable

    Bilan de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE

  • Réunion du mercredi 26 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission du développement durable

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 5 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission du développement durable

    Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission du développement durable

    Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts

    Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 14 janvier 2014

    commission du développement durable

    Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    commission du développement durable

    Reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe - Audition de M. Rémi Pauvros, député

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission du développement durable

    Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information

    Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission

    Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission du développement durable

    Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission du développement durable

    Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission du développement durable

    Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission