• Réunion du mardi 22 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 16 juin 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement

  • Réunion du mardi 8 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

  • Réunion du mardi 1 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Pierre Dartout, Délégué à l'Aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

    Economie française et finances publiques à l'horizon 2030 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 février 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Audition de M. Philippe Van de Maele, président, et de MM. Daniel Béguin, directeur des déchets et des sols, et Marc Cheverry, chef du département « gestion optimisée des déchets », de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mardi 2 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission des affaires européennes

    Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - Examen du rapport

    Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen de la motion référendaire

  • Réunion du lundi 2 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres VI et VII