• Réunion du mercredi 26 juillet 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens

    Déplacement de la commission en Australie - Communication

  • Réunion du mardi 25 juillet 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires

  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Couverture numérique du territoire - Table ronde

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Objectifs de développement durable - Table ronde

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 5 avril 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Examen du projet de rapport

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Henry Frémont, président, M. David Froger, chef du pôle environnement et M. Julien Martinez, chargé de projet environnement de la chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire

    Audition de M. Renaud Lagrave, vice-président chargé des infrastructures, des transports et de la mobilité du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières, autour de Mme Christine Bouchet, MM. André Broto, Pierre Calvin, Pierre Chasseray et Jean-Claude Luche

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Philippe Barbedienne, directeur de la Fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO)

    Audition de M. Vincent Le Parc, directeur d'Aéroports du Grand Ouest, M. Nicolas Brousse, directeur général adjoint chargé de la maîtrise d'ouvrage du futur aéroport du Grand Ouest, et Mme Aurélie Rifflart, responsable environnement d'Aéroports du Grand Ouest

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité

  • Réunion du mardi 31 janvier 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Laurent Cavrois, président de Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique (LISEA), et M. Thierry Charlemagne, directeur de l'environnement et du développement durable (LISEA) (membre de l'Observatoire environnemental de la Ligne à Grande Vitesse SEA Tours-Bordeaux)

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau

  • Réunion du jeudi 19 janvier 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Olivier de Guinaumont, président d'A'liénor, M. Philippe Thiévent, directeur de CDC Biodiversité et de M. Guillaume Benoit, gérant associé de la société RBC Projet, assistant maîtrise d'ouvrage environnement d'A'liénor

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Bruno Léchevin, président, et de M. Fabrice Boissier, directeur général délégué, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

    Audition de M. François Poupard, directeur général de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

    Audition de M. Patrick Jeantet, président-directeur général, M. Bernard Torrin, directeur de l'environnement et du développement durable, de SNCF Réseau et Mme Corinne Roecklin

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement de la commission à Marrakech dans le cadre de la COP22 - Communication

  • Réunion du mardi 17 janvier 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Jean-Paul Naud, co-président et Mme Geneviève Lebouteux, secrétaire du collectif d'élu-e-s doutant de la pertinence de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes (CéDPA) et de M. Christophe Dougé, conseiller régional des Pays de la Loire et adhérent du CéDPA, de M. Julien Durand, administrateur et porte-parole de l'association citoyenne intercommunale des populations concernées par le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes (ACIPA), de Mme Agnès Belaud, administratrice de l'ACIPA et du CéDPA, et de M. Sylvain Fresneau, président de l'association de défense des exploitants concernés par l'aéroport (ADECA) et adhérent de l'ACIPA

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Serge Muller, vice-président du comité permanent et président de la commission « Flore », de M. Michel Métais, président de la commission « Faune », et de M. Serge Urbano, secrétaire du comité permanent, du Conseil national de la protection de la nature

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de représentants de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA) : M. Marc Bouron, directeur général de Cofiroute, M. Nicolas Orset, directeur adjoint de la construction du groupe Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), M. Arnaud Hary, directeur du développement des concessions de Sanef, et M. Christophe Boutin, adjoint au délégué général

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement de la commission en Californie - Communication

    Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), de Coordination rurale, de la Confédération paysanne et de Jeunes Agriculteurs

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 décembre 2016

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition de M. Arnaud Gossement, avocat, Mme Marthe Lucas, maître de conférences à l'Université d'Avignon, et M. François-Guy Trébulle, professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

  • Réunion du lundi 19 décembre 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Alain Grandjean et Gérard Mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à Mme la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la phase d'installation de l'agence française pour la biodiversité

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité et transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 7 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie

    Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission