Interventions en commission de Sylvie DESMARESCAUX - Session 2010-2011

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes sociaux - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du lundi 27 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen des amendements au texte de la commission

    Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

    Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 1 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission

    Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission

    Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    Mission commune d'information dépendance

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 13 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'observatoire national de la fin de vie

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    Mission commune d'information dépendance

    Table ronde sur l'offre de services et d'hébergement en institution

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commission des affaires sociales

    Organisation de la recherche et perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

  • Réunion du vendredi 12 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 8 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 2 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

    Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication