• Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 28 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du vendredi 18 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 14 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du mardi 30 juin 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Croissance, activité et égalité des chances économiques - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 16 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 mai 2015

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Désignation d'un vice-président et échange de vues sur les travaux de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Sophie Caillat-Zucman, candidate pressentie pour le poste de présidente de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

    Communication du président sur l'application des lois

  • Réunion du lundi 11 mai 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du lundi 13 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 7 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

    Examen des amendements au texte de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

  • Réunion du mardi 24 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Directives « services » et « qualifications professionnelles » et professions réglementées : communication de MM. Michel Mercier et Alain Richard

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

    Audition de Mme Anne Perrot, présidente de la commission d'étude des effets de la loi pour la croissance et l'activité

  • Réunion du mardi 3 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Jacques Attali, président de PlaNet Finance

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires sociales

    Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités

    Faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, candidate pressentie à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

  • Réunion du mardi 9 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Réformer le système de sécurité sociale des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Erik Rance, candidat à son renouvellement pour le poste de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport pour avis