Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Catherine DEROCHE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 11 septembre 2013 (commission des affaires sociales)

Audition du Pr Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé sur le rapport d'activité de la HAS pour 2012

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 17 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Organisation du système de soins de premier recours et prévention du suicide au Québec - Compte rendu de la mission d'information de la commission

Réunion du mercredi 3 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission des affaires sociales)

Politique familiale - Audition de Mme Dominique Bertinotti, ministre chargé de la famille

Table ronde sur la prévention du suicide

Réunion du mercredi 19 juin 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Table ronde

Réunion du mardi 11 juin 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Contrôle de la mise en application des lois - Examen du rapport annuel

Réunion du jeudi 23 mai 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Fiscalité comportementale - Audition de M. Joël Forgeau, président et Mme Audrey Bourolleau, déléguée générale de Vin et société

Fiscalité comportementale - Audition de MM. Philippe Vasseur, président, et Pascal Chèvremont, délégué général des Brasseurs de France

Fiscalité comportementale - Audition de Mmes Sylvie Hénon-Badoinot, présidente, Myriam Decoeur-Michel, directeur général, et M. Gilles Rouvière, directeur général adjoint, de la Fédération française des spiritueux

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (commission des affaires sociales)

Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics - Présentation d'un rapport au Premier ministre

Réunion du jeudi 16 mai 2013 (commission des affaires sociales)

Réforme de la biologie médicale - Examen de l'amendement du Gouvernement sur les conclusions de la commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires sociales)

Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Régime de l'auto-entrepreneur : audition de MM. Pierre Deprost, Inspecteur général des finances, et Philippe Laffon, Inspecteur général des affaires sociales

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Fiscalité comportementale - Audition de M. Christian Ben Lakhdar, enseignant-chercheur en économie des drogues et addictions, membre du Haut Conseil de la santé publique

Fiscalité comportementale - Audition de Mme Catherine Hill, chef du service de biostatistiques et d'épidémiologie de l'Institut Gustave Roussy

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires sociales)

Expérimentation des maisons de naissance - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires sociales)

Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires sociales)

Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac
(Consortium de recherches vaccinales)

Réunion du mercredi 19 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 12 décembre 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Programme de travail

Réunion du mercredi 12 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 11 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 5 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros - Examen du rapport et du texte de la commission

Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

Organisation des travaux

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Pierre Ricordeau, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

Questions diverses