Réunion du mardi 18 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Bilan des travaux de la commission - Échange de vues - Perspectives sur le programme de travail
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique - Présentation du rapport de la mission commune d'information
Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Questions diverses - Compte rendu de la réunion de Bureau du 3 juillet 2012
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Burstin, candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer (INCa)
Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information
Financement de la branche accidents du travail - maladies professionnelles - Présentation du rapport d'information établi au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss)
Réunion du mardi 10 juillet 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Examen du projet de rapport de la mission commune d'information
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires sociales
Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mercredi 13 juin 2012
commission des affaires sociales
Mission d'information en Suède et au Danemark - Présentation du rapport
Réunion du mardi 12 juin 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement de la branche accidents du travail et maladies professionnelles - Audition de M. Franck Gambelli, président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Financement de la branche accidents du travail et maladies professionnelles - Audition de M. Noël Diricq, conseiller maître à la Cour des comptes, président de la commission chargée d'évaluer les dépenses d'assurance maladie du régime général au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles
Réunion du mardi 22 mai 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition d'une délégation de la Confédération Nationale de l'Esthétique Parfumerie (Cnep) composée de Mme Régine Ferrère, présidente, représentant l'Union des Professionnels de la Beauté et du Bien-être (UPB) et la Fédération Française des Écoles de l'Esthétique et de la Parfumerie (FFEEP), MM. Jean-Yves Martin, trésorier de l'Union des Marques du Matériel (UMM), Jean-Claude Sirop, président de l'Union des Marques de l'Esthétique (UME), et Hervé Corlay, vice-président du Syndicat National des Professionnels du Bronzage en Cabine (SNPBC)
Réunion du mardi 3 avril 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition de Mme Marianick Lambert, secrétaire générale du Collectif interassociatif sur la santé (Ciss) et de Mme Claude Rambaud, présidente du LIEN, association d'aide aux victimes d'infections contractées dans une clinique ou un hôpital
Audition de Mme Murielle Ajello, présidente du mouvement de défense des femmes porteuses d'implants et de prothèses (MDFPIP)
Réunion du mardi 13 mars 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition de MM. Alain Sautet, secrétaire général de la Société française de chirurgie orthopédique et traumatologie (Sofcot), et Christian Delaunay, coordinateur du registre
Réunion du mardi 28 février 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Audition de MM. Dominique Maraninchi, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé et Jean-Claude Ghislain directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux de (Afssaps)
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 février 2012
MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables
Constitution
Réunion du mercredi 15 février 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Jean de Kervasdoué, titulaire de la chaire d'économie et de gestion des services de santé du conservatoire national des arts et métiers
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission des affaires sociales
Suivi des enfants en danger par la transmission des informations - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 31 janvier 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Audition du docteur Jérôme Frenkiel, responsable de l'information médicale des hôpitaux universitaires Paris Centre, président du syndicat national de l'information médicale (Synadim)
Réunion du jeudi 19 janvier 2012
commission des affaires sociales
Exercice en France de professionnels de santé titulaires d'un diplôme obtenu dans un Etat non membre de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 janvier 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire relative aux recherches impliquant la personne humaine
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Etude relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Audition de MM. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, Michel Braunstein, président de section, Mme Stéphanie Bigas et M. Daniel Vasseur, conseillers référendaires
Réunion du mardi 10 janvier 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Audition de M. Serge Lasvignes, Secrétaire général du Gouvernement
Réunion du mardi 20 décembre 2011
commission des affaires sociales
Simplification du droit et allégement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires sociales
Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)
Réunion du jeudi 24 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires sociales
Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 8 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 7 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements
Réunion du jeudi 3 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Marc Laffineur, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des rapporteurs