Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des lois
Justice prud'homale - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des affaires sociales
Application de la LFSS pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information
Justice prud'homale - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des affaires sociales
Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mardi 11 juin 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen d'un amendement sur un article appelé en seconde délibération
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission des affaires sociales
Conséquences de la fraude documentaire sur la fraude sociale - Examen du rapport d'information
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Questions diverses
Réunion du mardi 4 juin 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 29 mai 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Roger Genet, candidat à son renouvellement à la direction générale de l'Agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Audition de Mme Catherine de Salins, candidate à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du mardi 30 avril 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires sociales
Financement de la dépendance - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission des affaires sociales
Rapport relatif à la prévention, l'efficacité, l'équité et la maîtrise des arrêts de travail - Audition de M. Stéphane Oustric
Réunion du mercredi 23 janvier 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Catherine Geindre, présidente de la conférence des directeurs généraux de CHU, sur le rapport « Le CHU de demain »
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
commission des affaires sociales
Dispositifs médicaux - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du vendredi 21 décembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
commission des affaires sociales
Audition de Mme Claire Compagnon, candidate à son renouvellement pour la fonction de présidente du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM)
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des affaires sociales
Santé au travail - Audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales