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Interventions en commission de Gérard DÉRIOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Pierre Mayeur, directeur, Vincent Poubelle, directeur des statistiques, prospective et recherche, et David Clair, directeur juridique et de la réglementation nationale, de la caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Constitution du Bureau