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Interventions en commission de Gérard DÉRIOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du jeudi 30 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 18 novembre 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

Réunion du vendredi 12 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 8 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission