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Interventions en commission de Christiane DEMONTÈS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 11 septembre 2013 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites

Réunion du mardi 11 juin 2013 (délégation aux droits des femmes)

Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 16 mai 2013 (délégation aux droits des femmes)

Adaptation du droit français au droit de l'Union européenne dans le domaine de la justice - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 18 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Fin de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 17 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 11 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Questions diverses

Réunion du mardi 12 février 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création du contrat de génération

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires sociales)

Création du contrat de génération - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Création du contrat de génération - Audition de MM. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Réunion du mercredi 19 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 27 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » et articles 64 ter et 64 quater rattachés - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 24 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Réunion du mardi 2 octobre 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir