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Interventions en commission de Christiane DEMONTÈS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 26 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Didier Migaud, Premier président, Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour, et Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, rapporteur général du rapport annuel sur la sécurité sociale, de la Cour des comptes

Réunion du mardi 25 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Création des emplois d'avenir - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 18 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Financement des établissements de santé - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Travaux de la conférence sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Situation des finances sociales - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 27 juin 2012 (commission des lois)

Harcèlement sexuel - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 juin 2012 (commission des lois)

Harcèlement sexuel - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, et de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes

Réunion du mardi 26 juin 2012 (commission des affaires sociales)

Harcèlement sexuel - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, et Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes

Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 21 juin 2012 (délégation aux droits des femmes)

Harcèlement sexuel - Confirmation de la désignation d'un rapporteur et examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 29 mars 2012 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et travail - Audition de Mme Hélène Périvier, économiste seniore au département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques-Sciences-Po (OFCE), coresponsable du Programme PRESAGE (Recherche et Enseignement des SAvoirs sur le GEnre)

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission des affaires sociales)

Reconnaissance des qualifications professionnelles - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission

Interdire les licenciements boursiers - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (délégation aux droits des femmes)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Programme de travail - Echange de vues

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 7 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition des ministres

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 27 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Pierre Mayeur, directeur, Vincent Poubelle, directeur des statistiques, prospective et recherche, et David Clair, directeur juridique et de la réglementation nationale, de la caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Constitution du Bureau

Nomination d'un rapporteur