Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Didier Migaud, Premier président, Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour, et Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, rapporteur général du rapport annuel sur la sécurité sociale, de la Cour des comptes
Réunion du mardi 25 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement des établissements de santé - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires sociales
Travaux de la conférence sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des lois
Harcèlement sexuel - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des lois
Harcèlement sexuel - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, et de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des affaires sociales
Harcèlement sexuel - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, et Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes
Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 21 juin 2012
délégation aux droits des femmes
Harcèlement sexuel - Confirmation de la désignation d'un rapporteur et examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 29 mars 2012
délégation aux droits des femmes
Femmes et travail - Audition de Mme Hélène Périvier, économiste seniore au département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques-Sciences-Po (OFCE), coresponsable du Programme PRESAGE (Recherche et Enseignement des SAvoirs sur le GEnre)
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission des affaires sociales
Reconnaissance des qualifications professionnelles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission
Interdire les licenciements boursiers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
délégation aux droits des femmes
Constitution du Bureau de la délégation
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Programme de travail - Echange de vues
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires sociales
Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 7 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition des ministres
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 27 octobre 2011
commission des affaires sociales
Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Pierre Mayeur, directeur, Vincent Poubelle, directeur des statistiques, prospective et recherche, et David Clair, directeur juridique et de la réglementation nationale, de la caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires sociales
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commission des affaires sociales
Constitution du Bureau
Nomination d'un rapporteur