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Interventions en commission de Christiane DEMONTÈS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

Réunion du mardi 13 juillet 2010 (commission des affaires sociales)

La réforme des retraites en Allemagne - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission des affaires sociales)

Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires sociales)

Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Gilles Le Blanc, professeur d'économie à l'École des mines de Paris

Réunion du jeudi 27 mai 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Xavier Timbeau, directeur du département « analyse et prévision » de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), centre de recherche en économie de Sciences Po

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen et adoption de son programme de travail

Réunion du mardi 18 mai 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Orientations du rapport - Echange de vues

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du conseil d'orientation des retraites

Réunion du mardi 11 mai 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des lois)

Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des affaires sociales)

Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 6 avril 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Pierre Bruandet, responsable de l'entité Politiques sociales et salariales à la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Réunion du mardi 6 avril 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle de l'action du Gouvernement et évaluation des politiques publiques - Demande de saisine - Nomination d'un rapporteur pour avis - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 23 mars 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Philippe François, responsable des études Retraites à la Fondation pour la recherche sur les politiques publiques (iFRAP), et Mme Sandrine Gorreri, rédactrice en chef du mensuel de l'iFRAP, « Société Civile »

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Serge Volkoff, directeur de recherches au Centre d'études de l'emploi, directeur du Centre de recherches et d'études sur l'âge et les populations

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jean Lardin, président, Pierre Burban, secrétaire général, et Mme Caroline Duc,chargée des relations avec le Parlement de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

Réunion du mercredi 17 mars 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Gérard Ménéroud, président de l'association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (Arrco), Bernard Van Craeynest, président de l'association générale des institutions de retraite des cadres (Agirc) et Jean-Jacques Marette, directeur général de l'Agirc et de l'Arrco

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jean-François Lequoy, délégué général, Gilles Cossic, directeur des assurances de personnes, Gérard Ménéroud, directeur général adjoint de CNP Assurances, et Mme Annabelle Jacquemin-Guillaume, attachée parlementaire de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mmes Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration, et Marie-France Laroque, directrice de cabinet de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

Réunion du mardi 16 mars 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Yves Raude, directeur du Service des retraites de l'Etat (SRE)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Claude Domeizel, président du conseil d'administration, et Gérard Perfettini, directeur de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jacques Escourrou, président, et Gérard Pellissier, directeur de la caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAVPL)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jean-Paul Thivolie, président de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (Ircantec), et Jean-Michel Bacquer, directeur de l'établissement d'Angers de la Caisse des dépôts et consignations

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Philippe Desfossés, directeur, Alain Belgy, chef du service de la gestion des droits et du service financier, Erik Christiansen, responsable de la stratégie d'investissementde l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique (Erafp),MM. Guillaume Leroy, actuaire au cabinet Winter et associés,et Philippe Brossard, président de Macrorama

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Robert Leloup, président du conseil d'administration, Robert Cosson, directeur, et Jacques Lagrave, directeur délégué de la Caisse nationale des industries électriqueset gazières (Cnieg)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Catherine Mills, économiste

Réunion du jeudi 25 février 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Antoine Bozio, chercheur à l'Institute for fiscal studies (IFS) de Londres

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Marie Spaeth, président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Yves Struillou, conseiller d'Etat

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires sociales)

Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-sida - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 23 février 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Frédéric Poisson, député des Yvelines, rapporteur de la mission d'information sur la pénibilité au travail

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Michel Charpin, inspecteur général des finances

Réunion du mardi 23 février 2010 (commission des affaires sociales)

Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et transposition de la directive services - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du jeudi 18 février 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Henri Sterdyniak, directeur du département Economie de la mondialisation de l'observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mmes Martine Durand, chef statisticien et directeur, direction des statistiques, et Monika Queisser, chef de division, division des politiques sociales, de l'organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Réunion du mercredi 17 février 2010 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Audition de M. Jean-Baptiste Obéniche, directeur général de l'agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact)

Audition de Mme Danièle Linhart, sociologue du travail, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Réunion du mardi 16 février 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Didier Blanchet, chef du département des études économiques d'ensemble à l'institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jacques Bichot, professeur des universités en économie à l'université Jean Moulin (Lyon 3)

Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raoul Briet, président du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites (FRR)

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des affaires sociales)

Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission des affaires sociales)

Retraites - Présentation du rapport du conseil d'orientation des retraites par MM. Raphaël Hadas-Lebel, président, Yves Guégano, secrétaire général et Mme Selma Mahfouz, secrétaire générale adjointe

Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission des affaires sociales)

Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 14 janvier 2010 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Nomination de rapporteurs

Programme de travail pour 2010 - Echange de vues

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (Mission d'information sur le mal-être au travail)

Constitution du bureau - Echange de vues

Réunion du vendredi 13 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Commission mixte paritaire - Désignation des candidats

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

Réunion du mardi 6 octobre 2009 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie