• Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

  • Réunion du mardi 13 juillet 2010

    commission des affaires sociales

    La réforme des retraites en Allemagne - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat

  • Réunion du mercredi 9 juin 2010

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Audition de M. Gilles Le Blanc, professeur d'économie à l'École des mines de Paris

  • Réunion du jeudi 27 mai 2010

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Audition de M. Xavier Timbeau, directeur du département « analyse et prévision » de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), centre de recherche en économie de Sciences Po

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Examen et adoption de son programme de travail

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication

  • Réunion du mercredi 12 mai 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Orientations du rapport - Echange de vues

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du conseil d'orientation des retraites

  • Réunion du mardi 11 mai 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission des lois

    Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 avril 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Pierre Bruandet, responsable de l'entité Politiques sociales et salariales à la Régie autonome des transports parisiens (RATP)

  • Réunion du mardi 6 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Contrôle de l'action du Gouvernement et évaluation des politiques publiques - Demande de saisine - Nomination d'un rapporteur pour avis - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 23 mars 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Philippe François, responsable des études Retraites à la Fondation pour la recherche sur les politiques publiques (iFRAP), et Mme Sandrine Gorreri, rédactrice en chef du mensuel de l'iFRAP, « Société Civile »

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Serge Volkoff, directeur de recherches au Centre d'études de l'emploi, directeur du Centre de recherches et d'études sur l'âge et les populations

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jean Lardin, président, Pierre Burban, secrétaire général, et Mme Caroline Duc,chargée des relations avec le Parlement de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

  • Réunion du mercredi 17 mars 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Gérard Ménéroud, président de l'association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (Arrco), Bernard Van Craeynest, président de l'association générale des institutions de retraite des cadres (Agirc) et Jean-Jacques Marette, directeur général de l'Agirc et de l'Arrco

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jean-François Lequoy, délégué général, Gilles Cossic, directeur des assurances de personnes, Gérard Ménéroud, directeur général adjoint de CNP Assurances, et Mme Annabelle Jacquemin-Guillaume, attachée parlementaire de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mmes Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration, et Marie-France Laroque, directrice de cabinet de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

  • Réunion du mardi 16 mars 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Yves Raude, directeur du Service des retraites de l'Etat (SRE)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Claude Domeizel, président du conseil d'administration, et Gérard Perfettini, directeur de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jacques Escourrou, président, et Gérard Pellissier, directeur de la caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAVPL)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Jean-Paul Thivolie, président de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (Ircantec), et Jean-Michel Bacquer, directeur de l'établissement d'Angers de la Caisse des dépôts et consignations

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Philippe Desfossés, directeur, Alain Belgy, chef du service de la gestion des droits et du service financier, Erik Christiansen, responsable de la stratégie d'investissementde l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique (Erafp),MM. Guillaume Leroy, actuaire au cabinet Winter et associés,et Philippe Brossard, président de Macrorama

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Robert Leloup, président du conseil d'administration, Robert Cosson, directeur, et Jacques Lagrave, directeur délégué de la Caisse nationale des industries électriqueset gazières (Cnieg)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Catherine Mills, économiste

  • Réunion du mercredi 10 mars 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Dominique Libault, membre du conseil d'orientation des retraites (Cor), directeur de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Eric Aubin, membre de la commission exécutive, en charge des retraites, Mme Mijo Isabey et M. Gérard Rodriguez, conseillers confédéraux de la confédération générale du travail (CGT)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Gérard Pelhate, président, et Denis Nunez, directeur de la protection sociale,et de Mme Marie-Christine Bille-Merieau, responsable des relations parlementaires de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de MM. Julien Guez, chef du service Retraites et prévoyance de la direction de la protection sociale, et Guilllaume Ressot, directeur des affaires publiques du mouvement des entreprises de France

  • Réunion du mardi 9 mars 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Danièle Karniewicz, secrétaire nationale en charge de la protection sociale de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE - CGC)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mme Pascale Coton, secrétaire générale adjointe, et de M. Patrick Poizat, conseiller confédéral en charge des retraites, de la confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

  • Réunion du jeudi 25 février 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Antoine Bozio, chercheur à l'Institute for fiscal studies (IFS) de Londres

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Marie Spaeth, président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Yves Struillou, conseiller d'Etat

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission des affaires sociales

    Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-sida - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Frédéric Poisson, député des Yvelines, rapporteur de la mission d'information sur la pénibilité au travail

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jean-Michel Charpin, inspecteur général des finances

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    commission des affaires sociales

    Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et transposition de la directive services - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 18 février 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Henri Sterdyniak, directeur du département Economie de la mondialisation de l'observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de Mmes Martine Durand, chef statisticien et directeur, direction des statistiques, et Monika Queisser, chef de division, division des politiques sociales, de l'organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Jean-Baptiste Obéniche, directeur général de l'agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact)

    Audition de Mme Danièle Linhart, sociologue du travail, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

  • Réunion du mardi 16 février 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Didier Blanchet, chef du département des études économiques d'ensemble à l'institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jacques Bichot, professeur des universités en économie à l'université Jean Moulin (Lyon 3)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raoul Briet, président du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites (FRR)

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commission des affaires sociales

    Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 28 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Retraites - Présentation du rapport du conseil d'orientation des retraites par MM. Raphaël Hadas-Lebel, président, Yves Guégano, secrétaire général et Mme Selma Mahfouz, secrétaire générale adjointe

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 14 janvier 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Nomination de rapporteurs

    Programme de travail pour 2010 - Echange de vues

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Constitution du bureau - Echange de vues

  • Réunion du vendredi 13 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Commission mixte paritaire - Désignation des candidats

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 6 octobre 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie