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Interventions en commission de Christiane DEMONTÈS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mardi 29 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 15 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 9 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Audition de M. Laurent Hénart, député, chargé d'une mission temporaire sur le développement de l'apprentissage dans la fonction publique auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, du secrétaire d'Etat chargé de l'emploi et du haut commissaire à la jeunesse

Table ronde avec des représentants des organisations professionnelles

Réunion du mardi 8 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Audition de M. Jean-Paul Denanot, président du conseil régional du Limousin, président de la commission formation de l'association des régions de France

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse

Réunion du jeudi 2 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mardi 30 juin 2009 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron et Jean-Philippe Vachia, conseillers maîtres, de la Cour des comptes

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des finances)

Suivi de la fusion de l'ANPE et des Assédic - Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle Emploi

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Suivi de la fusion de l'ANPE et des Assédic - Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle Emploi