• Réunion du mardi 29 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 15 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Audition de M. Laurent Hénart, député, chargé d'une mission temporaire sur le développement de l'apprentissage dans la fonction publique auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, du secrétaire d'Etat chargé de l'emploi et du haut commissaire à la jeunesse

    Table ronde avec des représentants des organisations professionnelles

  • Réunion du mardi 8 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Audition de M. Jean-Paul Denanot, président du conseil régional du Limousin, président de la commission formation de l'association des régions de France

    Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

    Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse

  • Réunion du jeudi 2 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mardi 30 juin 2009

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron et Jean-Philippe Vachia, conseillers maîtres, de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission des finances

    Suivi de la fusion de l'ANPE et des Assédic - Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle Emploi

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Suivi de la fusion de l'ANPE et des Assédic - Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle Emploi