Interventions en commission de Louis-Jean de NICOLAY - Session 2018-2019

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 25 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mardi 17 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur les enjeux de la mise en application de la loi « Nouveau pacte ferroviaire »

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Yann Wehrling, ambassadeur délégué à l'environnement

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Augustin de Romanet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général d'Aéroports de Paris

  • Réunion du mardi 21 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition sur les enjeux environnementaux et territoriaux du développement éolien, autour de MM. Pierre Dumont, co-auteur de l'ouvrage Éoliennes : chronique d'un naufrage annoncé, Lionel Quillet, premier vice-président du département de Charente-Maritime, en charge des questions relatives à l'éolien, Rémi Chabrillat, directeur production et énergies durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et un représentant de France énergie éolienne

  • Réunion du mercredi 10 avril 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements de séance

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 3 avril 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

  • Réunion du mardi 2 avril 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, Présidente de WWF-France et de M. Gilles Boeuf, Président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

    Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Grand Paris et projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Valérie Pécresse, Présidente de la Région Île-de-France

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de pacte finance-climat européen - Audition conjointe de MM. Jean Jouzel et Pierre Larrouturou

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales non rattachées relatives à l'environnement et à l'énergie - Examen des amendements du rapporteur pour avis

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 74 à 74 quinquies) - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat », « Politique de la ville », « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Marie-France Bellin, candidate pressentie pour exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux », « Transport routiers », « Transports maritimes » et « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 13 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France