Réunion du jeudi 17 septembre 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président, M. Dominique Maigne, directeur, et Mme Véronique Chenail, Secrétaire générale, de la Haute autorité de santé
Audition de Mme Jeanne Seyvet, Médiateur du cinéma
Réunion du jeudi 23 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des postes et télécommunications (ARCEP)
Réunion du mardi 21 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Tanneguy Larzul, président de la Commission centrale permanente compétente en matière de bénéfices agricoles
Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat proposé aux fonctions de président du conseil de surveillance de la SNCF
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du jeudi 11 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Didier Houssin, président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
Réunion du mercredi 10 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de Mme Nathalie Morin, chef du service France Domaine
Réunion du jeudi 4 juin 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)
Réunion du jeudi 28 mai 2015
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Duron, député, sur son rapport au nom de la commission « Avenir des trains d'équilibre du territoire »
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission du développement durable
Nouveaux défis de l'aménagement du territoire - Table ronde
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission du développement durable
Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission du développement durable
Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Communication
Réunion du jeudi 27 novembre 2014
commission du développement durable
Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission du développement durable
Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission du développement durable
Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence