Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Albéric de MONTGOLFIER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 3 février 2021 (commission des finances)

Proposition de loi relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des finances)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances
et de la relance, sur la mise en oeuvre des mesures de soutien et de relance
de l'économie

Réunion du mardi 26 janvier 2021 (commission des finances)

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'amendement du Gouvernement à l'article liminaire et à l'article 32

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Missions « Plan de relance » (et articles 56 à 56 octies) et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 12 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances 2021- Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen du rapport

Réunion du mardi 10 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances 2021 - Examen des rapports sur les missions « Gestion des finances publiques », « Crédits non répartis », « Transformation et fonction publiques » et sur le compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État »

Projet de loi de finances 2021 - Examen du rapport sur la mission « Action extérieure de l'État » (et article 53 A)

Projet de loi de finances 2021 - Examen du rapport sur la mission « Aide publique au développement » (et article 53) et le compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers »

Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

Quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics (en visioconférence)

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Économie », compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Investissements d'avenir » (et article 55) - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Sécurités » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et éducation routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » et Programme « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission des finances)

Réunion constitutive