• Réunion du mercredi 25 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 septembre 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du jeudi 11 juillet 2019

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur le Plan national d'action visant à éradiquer les mutilations sexuelles féminines

  • Réunion du jeudi 20 juin 2019

    délégation aux droits des femmes

    Les enjeux du prochain G7 : quelle dynamique mondiale en faveur de l'égalité femmes-hommes et des droits des femmes et des filles ?

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 28 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen des amendements de séance du rapporteur pour avis

  • Réunion du mardi 28 mai 2019

    commission des affaires économiques

    Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

  • Réunion du mardi 21 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

    Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition sur les enjeux environnementaux et territoriaux du développement éolien, autour de MM. Pierre Dumont, co-auteur de l'ouvrage Éoliennes : chronique d'un naufrage annoncé, Lionel Quillet, premier vice-président du département de Charente-Maritime, en charge des questions relatives à l'éolien, Rémi Chabrillat, directeur production et énergies durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et un représentant de France énergie éolienne

  • Réunion du mardi 7 mai 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Brigitte Henriques, vice-présidente déléguée de la Fédération française de football et vice-présidente du comité d'organisation de la Coupe du monde féminine de la Fifa

  • Réunion du jeudi 4 avril 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Nathalie Boy de la Tour, présidente de la Ligue de football professionnel

  • Réunion du mercredi 3 avril 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

  • Réunion du jeudi 14 mars 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mmes Fabienne Servan-Schreiber, présidente, et Anne-Sarah Kertudo, directrice, de l'association Droit Pluriel

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, Présidente de WWF-France et de M. Gilles Boeuf, Président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité

  • Réunion du jeudi 7 mars 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Catherine Troendlé, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation à la communication et à Public Sénat

    Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

  • Réunion du jeudi 7 février 2019

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la parité dans les élections municipales

    Dépôt d'une proposition de résolution

  • Réunion du mardi 29 janvier 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Christophe Béchu, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

  • Réunion du mardi 22 janvier 2019

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur les suites de la table ronde du jeudi 17 janvier 2019 sur la parité dans les intercommunalités

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Financement de la transition énergétique - Table ronde autour de MM. Benoît Leguet, Directeur général de l'Institute for Climate Economics (I4CE), Dominique Bureau, Délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD) et Nicolas Garnier, Délégué général de l'association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l'énergie, et des déchets (AMORCE)

  • Réunion du mardi 6 novembre 2018

    CS Suppression surtranspositions directives

    Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen des amendements de séance au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 30 octobre 2018

    CS Suppression surtranspositions directives

    Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (suite) - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission

    Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    CS Suppression surtranspositions directives

    Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

  • Réunion du mardi 23 octobre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, délégué interministériel à l'égalité femmes-hommes

  • Réunion du jeudi 11 octobre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde avec UNICEF France

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France

  • Réunion du mardi 2 octobre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Programme de travail de la délégation pour 2018-2019