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Interventions en commission de Arnaud de BELENET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2021-2022

Réunion du mardi 10 mai 2022 (commission des lois)

La reconnaissance faciale et ses risques au regard de la protection des libertés individuelles - Examen du rapport d'information

Réunion du samedi 15 janvier 2022 (commission des lois)

Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 30 novembre 2021 (commission des lois)

Proposition de loi relative à la commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à Paris - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 2 novembre 2021 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire

Réunion du jeudi 28 octobre 2021 (commission des lois)

Audition de M. Jean-Marc Sauvé, président de la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église (CIASE)

Réunion du jeudi 28 octobre 2021 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean-Marc Sauvé, président de la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église (CIASE)