Réunion du mercredi 26 juillet 2017
commission des affaires sociales
Situation des urgences hospitalières, en liaison avec l'organisation de la permanence des soins - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Communication
Réunion du mercredi 5 juillet 2017
commission des affaires sociales
Unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 23 février 2017
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de Jean-Pierre Henry, directeur de recherche au CNRS, Université Paris Diderot, sur le thème : « Progrès dans la connaissance des mécanismes du cerveau. Vers l'homme augmenté ? »
Réunion du jeudi 9 février 2017
délégation sénatoriale à la prospective
Avenir et risques du système financier et bancaire : présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission des affaires sociales
Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires sociales
Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats infirmiers
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de ratification de l'ordonnance portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance portant simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé
Réunion du mardi 10 janvier 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à abroger la loi du 8 août 2016 dite « Loi Travail » - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2016
commission des affaires sociales
Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information
Réunion du lundi 12 décembre 2016
commission des affaires sociales
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mardi 6 décembre 2016
commission des affaires sociales
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2017 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des affaires sociales
Création de l'Agence nationale de santé publique - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission
PLFSS pour 2017 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)