Réunion du mercredi 28 septembre 2016
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires sociales
Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique (ANSP)
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2015) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Organisation et financement de la médecine de ville en Allemagne - Communication
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires sociales
Politique du médicament - Présentation du rapport d'information
Situation des finances sociales - Communication
Réunion du mardi 28 juin 2016
commission mixte paritaire
Projet de loi de modernisation du droit du travail
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 16 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires sociales
Avenir du fonds de solidarité vieillesse (FSV) - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires sociales
Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 mai 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale - Présentation, par M. Patrick Lefas, en présence de Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale de l'offre de soins (DGOS)
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des affaires sociales
Audition de M. Roger Genet, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Catherine de Salins, candidate pressentie pour le poste de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du mardi 5 avril 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Résultats du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale, et du Professeur Olivier Bastien, directeur de la direction prélèvement greffe organes-tissus, de l'Agence de la biomédecine
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires sociales
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Dr Alain Masclet, président de AR2S (Améliorer les relations soignants-soignés)
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires sociales
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II et du Dr Patrick Peton, président du comité de protection des personnes de Nancy Est III
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre - Communication
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires sociales
Prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Table ronde sur la prévention des conflits d'intérêt et gestion des liens d'intérêt
Prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Table ronde sur l'impact des normes relatives aux liens d'intérêts sur la recherche
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires sociales
Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen en nouvelle lecture
Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 9 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen des amendements
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 27 octobre 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la santé
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission