Interventions en commission de Yves DAUDIGNY - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 25 septembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Christian Müller, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement de centres hospitaliers spécialisés (CME de CHS), Joseph Halos, président, et Gilles Moullec, secrétaire général adjoint, de l'Association des établissements participant au service public de santé mentale (Adesm)

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de M. Claude Evin, directeur général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Jacques Raimondeau, président, Christian Bailly et Christian Lahoute, vice-présidents du syndicat des médecins inspecteurs de santé publique (Smisp)

    Agences régionales de santé - Audition de Mme Sabine Fourcade, directrice générale de la cohésion sociale

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commission des affaires sociales

    Audition du Pr Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé sur le rapport d'activité de la HAS pour 2012

    Communication de M. Yves Daudigny, rapporteur général, sur la création d'un septième sous-objectif de l'Ondam consacré au Fonds d'intervention régional (FIR)

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 18 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Biologie médicale - Présentation par M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, de l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Organisation du système de soins de premier recours et prévention du suicide au Québec - Compte rendu de la mission d'information de la commission

  • Réunion du jeudi 27 juin 2013

    commission des finances

    Perspectives des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 27 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Perspectives des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé

    Agences régionales de santé - Table ronde avec les syndicats de médecins

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Politique familiale - Audition de Mme Dominique Bertinotti, ministre chargé de la famille

    Situation des finances sociales - Communication de M. Yves Daudigny, rapporteur général

  • Réunion du jeudi 20 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), candidat au renouvellement de son poste

    Questions diverses - Organisation des travaux

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Médicaments génériques - Première table ronde consacrée à l'équivalence entre princeps et générique

    Médicaments génériques - Seconde table ronde consacrée à l'évaluation de la politique française du médicament générique

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Table ronde

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de MM. Guy Moulin, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires (CME de CHU), et Frédéric Martineau, président de la conférence des présidents de CME des centres hospitaliers (CME de CH)

  • Réunion du jeudi 23 mai 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Fiscalité comportementale - Audition de M. Joël Forgeau, président et Mme Audrey Bourolleau, déléguée générale de Vin et société

    Fiscalité comportementale - Audition de MM. Philippe Vasseur, président, et Pascal Chèvremont, délégué général des Brasseurs de France

    Fiscalité comportementale - Audition de Mmes Sylvie Hénon-Badoinot, présidente, Myriam Decoeur-Michel, directeur général, et M. Gilles Rouvière, directeur général adjoint, de la Fédération française des spiritueux

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Gérard Roche, président du conseil général de la Haute-Loire, membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF)

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Table ronde des fédérations représentant les établissements médico-sociaux

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Pierre Boissier, chef de l'Inspection générale des affaires sociales, Mme Claire Scotton, inspectrice des affaires sociales, M. Hubert Garrigue-Guyonnaud, conseiller général des établissements de santé, sur le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales consacré à l'hôpital, et de M. Edouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »

  • Réunion du jeudi 11 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de Mme Bernadette Devictor, présidente de la Conférence nationale de santé (CNS), et M. Jean-Louis Salomez, président de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA) du Nord-Pas-de-Calais

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de Mme Claude Rambaud, présidente du Collectif interassociatif sur la santé (Ciss)

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Fiscalité comportementale - Audition de M. Christian Ben Lakhdar, enseignant-chercheur en économie des drogues et addictions, membre du Haut Conseil de la santé publique

    Fiscalité comportementale - Audition de Mme Catherine Hill, chef du service de biostatistiques et d'épidémiologie de l'Institut Gustave Roussy

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations syndicales non signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Guy Collet, conseiller en stratégie, et Cédric Arcos, directeur de cabinet du président de la Fédération hospitalière de France (FHF), Mme Catherine Réa, conseiller médical de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), et Mme Elisabeth Tomé-Gertheinrichs, déléguée générale de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des finances

    Audition de M. Michel Aglietta, candidat proposé par le Président du Sénat pour le Haut Conseil des finances publiques

    Audition de Mme Mathilde Lemoine, candidate proposée par le Président de la commission des finances du Sénat pour le Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Denis Piveteau, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, et Laurent Gratieux, responsable du pôle santé au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Luc Allaire, directeur et Xavier Dupont, directeur des établissements et services médico-sociaux de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Michel Aglietta, candidat proposé par le Président du Sénat pour le Haut Conseil des finances publiques

    Audition de Mme Mathilde Lemoine, candidate proposée par le Président de la commission des finances du Sénat pour le Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice, et Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

  • Réunion du mardi 12 février 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Christophe Jacquinet, président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), directeur général de l'ARS Rhône-Alpes

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Marc Meunier, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (Eprus)

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition de M. Christian Lajoux, président de Sanofi-Aventis France

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Programme de travail

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros - Examen du rapport et du texte de la commission

    Organisation des travaux

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission mixte paritaire

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 12 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen des amendements

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Pierre Ricordeau, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 - Examen du rapport pour avis

    Programmation et gouvernance des finances publiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des finances

    Programmation et gouvernance des finances publiques - Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  • Réunion du jeudi 11 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du budget