• Réunion du mercredi 25 septembre 2019

    MI Gratuité des transports collectifs

    Examen et adoption du rapport de la mission d'information

  • Réunion du jeudi 18 juillet 2019

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Communication de Mme Nicole Duranton sur la troisième partie de session

    Environnement - Lutte contre le gaspillage et économie circulaire - Rapport d'information et observations de M. Pierre Médevielle

  • Réunion du jeudi 18 juillet 2019

    MI Gratuité des transports collectifs

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 4 juillet 2019

    commission des affaires européennes

    Recherche - Politique spatiale : rapport d'information, proposition de résolution et avis politique de MM. André Gattolin et Jean-François Rapin

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    MI Gratuité des transports collectifs

    Cadrage du rapport de la mission

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse et de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur la coopération sanitaire transfrontalière - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie portant application de l'accord signé à Bruxelles le 19 avril 2013 entre l'Union européenne et la République d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 6 juin 2019

    commission des affaires européennes

    Présentation de la directive du 17 avril 2019 concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : communication de MM. Claude Kern et Michel Raison

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Exportations d'armement - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

  • Réunion du mardi 21 mai 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de S.E. M. Faruk Kaymakci, vice-ministre des affaires étrangères de la République de Turquie

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Louis Gautier, ancien SGDSN, chargé d'une mission sur la défense de l'Europe

    Situation humanitaire au Moyen Orient et l'action du CICR - Audition de M. Fabrizio Carboni, directeur Moyen Orient du Comité international de la Croix Rouge

  • Réunion du mercredi 3 avril 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Relations transatlantiques et architecture de sécurité en Europe, à l'occasion des 70 ans de l'OTAN - Audition conjointe de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS - ministère des armées) et M. Nicolas Roche, directeur de la Direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement (DAS - ministère de l'Europe et des affaires étrangères)

  • Réunion du mardi 2 avril 2019

    MI Gratuité des transports collectifs

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 28 mars 2019

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Réforme du cadre européen applicable aux entreprises d'investissement : avis politique de MM. Claude Raynal et Jean-François Rapin

  • Réunion du jeudi 14 mars 2019

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 6 mars 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Bernard Bajolet, ancien ambassadeur et ancien directeur de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)

    Situation au Venezuela et ses conséquences internationales - Audition conjointe de Mme Paula Vasquez, chargée de recherche au CNRS et de M. Frédéric Doré, directeur des Amériques et des Caraïbes au ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  • Réunion du jeudi 21 février 2019

    commission des affaires européennes

    Élargissement - Déplacement en Turquie du 25 au 28 novembre 2018 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Jean-Yves Leconte et André Reichardt

    Transports - Projet de loi d'orientation des mobilités : rapport d'information et observations de M. Benoît Huré

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition du général Michel Friedling, commandant du Commandement interarmées de l'Espace

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Enjeux géopolitiques de la situation au Moyen-Orient - Audition de M. Pierre Razoux, directeur de recherches à l'IRSEM

    Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 31 janvier 2019

    délégation aux entreprises

    Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, du déplacement de la délégation à Copenhague les 13 et 14 décembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME

    Échanges sur le programme de la prochaine journée des entreprises

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition du général Olivier Bonnet de Paillerets, commandant de la cyberdéfense

    Situation en Afghanistan - Audition de M. Gilles Dorronsoro, professeur de science politique à l'Université Paris 1

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2019

    commission des affaires européennes

    Désignation d'un rapporteur

    Économie, finances et fiscalité - Fusion Alstom et Siemens Mobility : communication et avis politique de M. Jean Bizet

    Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2019 : rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    « L'Europe face au risque de chaos géopolitique : quelle architecture de sécurité ? » - Audition de M. Hubert Védrine

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Pacte) : observations de M. Jean-François Rapin

    Politique de voisinage - Le partenariat oriental et le Caucase du Sud : rapport d'information de M. René Danesi et Mme Gisèle Jourda

  • Réunion du mardi 6 novembre 2018

    CS Suppression surtranspositions directives

    Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen des amendements de séance au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 30 octobre 2018

    CS Suppression surtranspositions directives

    Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français (suite) - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission

    Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 18 octobre 2018

    commission des affaires européennes

    Justice et affaires intérieures - Espace Schengen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Reichardt, Jean-Yves Leconte et Olivier Henno

    Politique commerciale - Union européenne et réforme de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) : communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

  • Réunion du jeudi 11 octobre 2018

    délégation aux entreprises

    Questions diverses

    Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) à l'issue de sa première lecture par l'Assemblée nationale

  • Réunion du jeudi 11 octobre 2018

    CS Suppression surtranspositions directives

    Nomination d'un rapporteur et modification du bureau

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2018

    CS Suppression surtranspositions directives

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition conjointe de Mme Claire Landais, secrétaire générale du SGDSN, et de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'ANSSI