• Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 27 septembre 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mercredi 14 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 septembre 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'Égalité réelle

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Groupe de travail « Garde nationale-réserve militaire » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Groupe de travail « Quelle approche globale au Sahel ? » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté

    Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Mohammad Javad Zarif, ministre iranien des affaires étrangères

  • Réunion du mercredi 15 juin 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Ahmet Insel, économiste et politologue, sur la Turquie

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France - Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France

    Ratification de la convention de Minamata sur le mercure - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission

    Stratégie globale de l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne auprès du Président de la Commission européenne

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Référendum britannique d'appartenance à l'Union européenne - Audition de Sir Julian King, ambassadeur du Royaume-Uni en France

  • Réunion du jeudi 19 mai 2016

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, sur le projet de loi Travail

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de Rémy Rioux, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence française de développement en application de l'article 13 de la Constitution

    Ratification de l'accord de Paris - COP 21 - Audition de Mme Hakima El Haité, ministre marocaine de l'environnement, et Mme Laurence Tubiana, ambassadrice pour les négociations climatiques

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accord France-Monaco - Sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

    Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. David Bertolotti, ambassadeur de France en Jordanie

  • Réunion du mardi 29 mars 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Investissements internationaux en France - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mercredi 23 mars 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Emmanuel Bonne, ambassadeur de France au Liban

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Hervé Ladsous, secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix de l'ONU

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    délégation aux droits des femmes

    Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble un règlement transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la Commission intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux, établissant les principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d'un cadre de tarification pour la liaison fixe transmanche, et une annexe) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement - Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE et de M. Patrick Calvar, DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure)

  • Réunion du jeudi 11 février 2016

    délégation aux droits des femmes

    Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde

  • Réunion du mardi 9 février 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte de la commission

    Statut des forces en visite et coopération en matière de défense - Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Rapprochement entre l'Agence française de développement et le groupe Caisse des dépôts et consignations - Audition de M. Rémy Rioux, Secrétaire général adjoint du ministère des Affaires étrangères en charge des affaires économiques

    Ratification du protocole relatif à la convention n° 29 de l'Organisation internationale du travail sur le travail forcé, 1930 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 janvier 2016

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur les aspects juridiques de la traite des êtres humains

    L'égalité entre femmes et hommes contre les intégrismes religieux

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Emploi des forces armées sur le territoire national - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le rapport au Premier ministre

  • Réunion du mardi 15 décembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique - Examen du rapport et du texte de la commission

    Ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres et la Colombie et le Pérou - Examen du rapport et du texte de la commission

    Ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République socialiste du Viêt Nam et entre l'Union européenne et ses États membres et la République des Philippines - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    délégation aux droits des femmes

    Les femmes victimes de la traite des êtres humains

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2016 - Programmes 110 - Aide économique et financière au développement et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des Armées

    Loi de finances pour 2016 - Programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2016 - Programme 152 - Gendarmerie nationale - Mission « Sécurités » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Patrizianna Sparacino-Thiellay, ambassadrice pour les droits de l'Homme

  • Réunion du mardi 10 novembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat chargée du développement et de la francophonie

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

    Loi de finances pour 2016 - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 29 octobre 2015

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Michèle Ramis, ambassadrice chargée de la lutte contre la criminalité organisée, sur les femmes victimes de la traite des êtres humains

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2016 - Crédits de l'aide publique au développement - Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2016 - Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine (CEMM)

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des finances

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » (et article 48) et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

    Loi de finances pour 2016 - Crédits du SGDSN - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ?» - Examen du rapport d'information

    Groupe de travail sur « l'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?» - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 1 octobre 2015

    délégation aux droits des femmes

    Programme de travail de la délégation