Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 10 septembre 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Examen des amendements
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Martial Bourquin, parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises
Réunion du mercredi 12 juin 2013
commission des affaires économiques
Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires économiques
Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 avril 2013
commission des affaires économiques
Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires économiques
Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Réunion du mardi 19 février 2013
commission des affaires économiques
Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprises, placé auprès du ministre du redressement productif et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 6 février 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Questions diverses
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission des affaires économiques
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 janvier 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Avenir des campagnes : présentation du rapport
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission du développement durable
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 -Compte spécial « Participations financières de l'État » de la mission « Engagements financiers de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 23 octobre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur