• Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 31 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche

  • Réunion du mercredi 4 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jean-François Dhainaut, candidat à la présidence du Haut conseil des biotechnologies

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  • Réunion du mardi 8 février 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  • Réunion du mardi 18 janvier 2011

    délégation sénatoriale à la prospective

    Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Audition de M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Audition de MM. François Patriat, sénateur, président du conseil régional de Bourgogne, Yves Daudigny, sénateur, président du conseil général de l'Aisne, Yves Goasdoué, président de la communauté d'agglomération du Pays de Flers et Bernard Granié, président du syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Urbanisme commercial - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 décembre 2010

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Table ronde avec les partenaires sociaux

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de l'Etat

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires

    Audition de M. François Drouin, président du conseil d'administration d'Oséo

    Audition de M. Reinold Geiger, président-directeur général de L'Occitane en Provence