Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de Daniel CHASSEING
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2022-2023  Session
2021-2022  Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
2016-2017  Session
2015-2016  Session
2014-2015  
Session 2022-2023
Réunion du mercredi
25 janvier 2023 (commission des affaires sociales)
Avis sur le projet de loi de financement rectificative de la
sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut
Conseil des finances publiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à calculer la
retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années
d'assurance les plus avantageuses - Examen du rapport et du texte de la
commission
Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de
soignants par patient hospitalisé - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 (commission des affaires
sociales)
Prise en charge des addictions - Audition de Mme Valérie
Saintoyant, déléguée de la Mildeca (mission interministérielle de lutte contre
les drogues et les conduites addictives), de M. Julien Morel d'Arleux,
directeur de l'Observatoire français des drogues et des tendances addictives
(OFDT), et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la
Fédération Addiction
Réunion du mercredi 14 décembre 2022 (commission des affaires
sociales)
Audition de M. François Toujas, président de l'Établissement
français du sang
Réunion du mercredi 30 novembre 2022 (commission des affaires
sociales)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le
démarchage téléphonique de ses titulaires - Examen du rapport et du texte de la
commission
Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts
médicaux et à garantir l'accès à la santé pour tous - Examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du mardi 29 novembre 2022 (commission des affaires sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 -
Examen du rapport (nouvelle lecture)
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité,
insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » -
Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des
territoires » - Programme 177 « Hébergement, parcours vers le logement et
insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 -
Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2022 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 -
Audition de M. Jean-René Lecerf, président, et Mme Virginie Magnant,
directrice, de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
(CNSA)
Réunion du mardi 25 octobre 2022 (commission des affaires sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 -
Audition de M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de
l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,
chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 -
Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de
M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance
maladie (Cnam)
Réunion du mercredi 12 octobre 2022 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 -
Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale
Réunion du mardi 11 octobre 2022 (commission des affaires sociales)
Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie :
autonomie et solidarité - Audition du professeur Jean-François Delfraissy,
président du Comité consultatif national d'éthique (CCNE), et de MM. Régis
Aubry et Alain Claeys, rapporteurs sur l'avis du CCNE
Réunion du mercredi 5 octobre 2022 (commission des affaires sociales)
Proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les
victimes de violences conjugales - Examen du rapport et du texte de la
commission
Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation
de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les
déserts médicaux » - Examen du rapport et du texte de la commission