Réunion du mercredi 15 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 juillet 2015
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Utilisation de la bande ultra haute fréquence - Audition de M. Pascal Lamy, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), auteur d'un rapport à la Commission européenne
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission du développement durable
Bilan de l'application des lois suivies par la commission - Communication
Réunion du mardi 27 janvier 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Guy Mamou-Mani, président, et Dominique Calmels, président de la commission fiscale, de Syntec Numérique
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission du développement durable
Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Communication
Réunion du jeudi 6 novembre 2014
commission des lois
Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Yves Krattinger, ancien sénateur, auteur du rapport d'information « Des territoires responsables pour une République efficace