• Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Situation du régime de retraites - Communication

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2014) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales, en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques - Communication

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires sociales

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Alain Gubian, directeur financier, directeur des statistiques, des études et de la prévision de l'Acoss (Agence centrale des organismes de sécurité sociale)

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Patrice Ract Madoux, président de la Cades (Caisse d'amortissement de la dette sociale)

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 24 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires sociales

    Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières du système de retraite

    Audition de Mme Monika Queisser, chef de la division des politiques sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur les réformes et le pilotage des régimes de retraite en Europe

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des affaires sociales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 14 octobre 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes