• Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commission des affaires sociales

    Audition du Pr Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé sur le rapport d'activité de la HAS pour 2012

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurité sociale - Certification des comptes 2012 - Audition du Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Politique familiale - Audition de Mme Dominique Bertinotti, ministre chargé de la famille

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Table ronde

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. André Aoun, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Gérard Roche, président du conseil général de la Haute-Loire, membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF)

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire relative à la sécurisation de l'emploi

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 11 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

    Sécurisation de l'emploi - Présentation du rapport de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de Mme Bernadette Devictor, présidente de la Conférence nationale de santé (CNS), et M. Jean-Louis Salomez, président de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA) du Nord-Pas-de-Calais

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission des affaires sociales

    Expérimentation des maisons de naissance - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires sociales

    Colloque relatif à l'autisme - Communication

  • Réunion du mardi 29 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Création du contrat de génération - Audition de MM. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac (Consortium de recherches vaccinales)

  • Réunion du mardi 11 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » et articles 64 ter et 64 quater rattachés - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » et article 70 rattaché - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission