• Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Processus de certification des comptes 2011 et situation financière de la branche famille - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, et Hervé Drouet, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Burstin, candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer (INCa)

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 6 mars 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Gérard Pelhate, président, du Pr. Patrick Choutet, médecin national, du Dr. Yves Cosset, médecin-chef de l'échelon national de médecine du travail et de M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, de la Mutualité sociale agricole (MSA)

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Jean Arthuis

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des affaires sociales

    Interdire les licenciements boursiers - Examen du rapport et du texte de la commission

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission