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Interventions en commission de Jean-Noël CARDOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission des affaires sociales)

Application de la LFSS pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de MM. Yann-Gaël Amghar, directeur, et Alain Gubian, directeur financier, de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission des affaires sociales)

Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 et situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mardi 25 juin 2019 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de MM. Jean-Claude Barboul, président, et François-Xavier Selleret, directeur général de l'Agirc-Arrco

Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente, MM. Eric Le Jaouen, premier vice-président, Vincent Destival, directeur général, et Pierre Cavard, directeur des études et analyses de l'Unédic

Réunion du mardi 25 juin 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse

Réunion du mercredi 12 juin 2019 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition commune sur les cotisations sociales des travailleurs indépendants et la gouvernance de leur protection sociale

Audition commune sur l'intégration du régime social des indépendants au sein du régime général de la sécurité sociale

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Roger Genet, candidat à son renouvellement à la direction générale de l'Agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Organisation territoriale de la santé - Communication

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Financement de la dépendance - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Désignation d'un membre du bureau

Échange de vues sur le programme de travail et nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics