Interventions en commission de Vincent CAPO-CANELLAS - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des finances

    Coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Rapport pour avis de M. Dominique de Legge

    Nomination du Gouverneur de la Banque de France - Audition de Mme Jézabel Couppey-Soubeyran et de MM Jean-Claude Magendie, Jean Maïa et Jean-Claude Trichet

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des finances

    Loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 30 juin 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Croissance, activité et égalité des chances économiques - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des finances

    Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

  • Réunion du lundi 11 mai 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 mai 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Désignation de candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire

    Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du lundi 13 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du vendredi 10 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen de la recevabilité d'un sous-amendement du Gouvernement à l'amendement n° 985 rectifié ter de M. Gabouty au texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 7 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen des amendements au texte de la commission spéciale

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 24 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 12 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du mardi 3 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Pierre Cahuc, professeur à l'École polytechnique, membre du Conseil d'analyse économique, M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, M. Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation de l'OFCE et M. David Thesmar, professeur à HEC, membre du Conseil d'analyse économique

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

    Audition de Mme Anne Perrot, présidente de la commission d'étude des effets de la loi pour la croissance et l'activité

    Nomination

  • Réunion du mardi 3 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Jacques Attali, président de PlaNet Finance

  • Réunion du mardi 27 janvier 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Désignation des rapporteurs

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Constitution

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen en nouvelle lecture du rapport

    Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen en nouvelle lecture du rapport

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

  • Réunion du samedi 6 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen de l'article 17

  • Réunion du vendredi 21 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements sur la première partie

  • Réunion du jeudi 20 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen de la motion I-414 tendant à opposer la question préalable

    Loi de finances pour 2015 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » et compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie précédemment examinés et réservés

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des finances

    Mise en oeuvre de la doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. Régis Turrini, commissaire aux participations de l'État, directeur de l'Agence des participations de l'État

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Administration générale et territoriale de l'Etat » (et articles 45 et 46) - Examen du rapport spécial

    Perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement - Communication