• Réunion du mardi 17 septembre 2013

    commission du développement durable

    Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission du développement durable

    Consommation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Delphine Hedary, présidente du comité de pilotage des États généraux de la modernisation du droit de l'environnement, et de Mme Claude Chardonnet, consultante

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission du développement durable

    Circulation des mégacamions et fret routier européen - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)

    Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission du développement durable

    Modernisation de l'action publique territoriale - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des lois

    Modernisation de l'action publique territoriale - Audition d'associations d'élus

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    commission des lois

    Modernisation de l'action publique territoriale - Audition d'élus sur le projet de Métropole de Paris

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et services de transport

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission du développement durable

    Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission du développement durable

    Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de la mission de concertation

  • Réunion du mardi 19 mars 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, candidat désigné aux fonctions de président de la SNCF

  • Réunion du mardi 12 mars 2013

    commission du développement durable

    Commission nationale du débat public - Audition de M. Christian Leyrit, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission du développement durable

    Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 février 2013

    commission du développement durable

    Transition vers un système énergétique sobre - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission du développement durable

    Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

    Prorogation du mécanisme de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers - Examen du rapport et du texte de la commission

    Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 février 2013

    commission du développement durable

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission du développement durable

    Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 janvier 2013

    commission du développement durable

    Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission du développement durable

    Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général d'Air France

    Audition de M. Jacques Rapoport, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Réseau ferré de France

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Thierry Wahl, Président de la commission pour la création d'un commissariat général à l'égalité des territoires

    Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Etienne Guyot, Préfet, président de la « Société du Grand Paris »

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Programme « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables », crédits « Développement durable, énergie, climat » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Société Aéroports de Paris - Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat désigné aux fonctions de président directeur général

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2012

    commission des finances

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » (et articles 64 et 64 bis), budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports aériens) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission du développement durable

    Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission

    Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Situation de PSA Peugeot Citroën - Audition de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, auteurs du rapport du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies