Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Vincent CAPO-CANELLAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des finances)

Projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 mai 2019 (MI Transports aériens)

Réunion constitutive

Réunion du lundi 29 avril 2019 (commission des finances)

Projet de programme de stabilité pour les années 2019 à 2022 - Communication

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Conséquences financières et fiscales de la création de la métropole de Lyon - Communication

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (CS transformation entreprises)

Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mardi 22 janvier 2019 (commission des finances)

Audition de M. Bruno Dalles, directeur du service de traitement du renseignement et d'action contre les circuits financiers clandestins (TRACFIN)

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Examen du rapport, en nouvelle lecture

Réunion du mardi 11 décembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Examen d'amendements du Gouvernement sur les articles appelés en seconde délibération

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 75 à 76 quinquies) - Comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) », « Transition énergétique » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 - Tome II du rapport général

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (CS transformation entreprises)

Table ronde consacrée aux privatisations réunissant MM. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État, Emmanuel de Rohan Chabot, président de l'association française des jeux en ligne (FJEL), François Ecalle, président de FIPECO et Yves Crozet, économiste des transports

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Enjeux budgétaires et fiscaux de la transition énergétique et écologique - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Investissements d'avenir » (et communication sur son contrôle budgétaire sur les avances remboursables dans le cadre des programmes d'investissements d'avenir) - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial