• Réunion du mardi 25 septembre 2012

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence de l'Etablissement français du sang (EFS)

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Financement des établissements de santé - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Examen du projet de rapport de la mission commune d'information

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 26 juin 2012

    commission des affaires sociales

    Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 juin 2012

    commission des affaires sociales

    Mission d'information en Suède et au Danemark - Présentation du rapport

  • Réunion du mardi 5 juin 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Point d'étape sur les travaux de la mission

  • Réunion du mercredi 9 mai 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Audition de Maître Georges Lacoeuilhe, avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit de la responsabilité médicale

  • Réunion du mardi 24 avril 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Audition de M. Alain Griset, président de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat, et de Mme Monique Amoros, coprésidente de la confédération nationale artisanale des instituts de beauté

    Audition de MM. Christian Couzinou, président du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes, et Jacques Levoyer, vice-président de l'union des jeunes chirurgiens dentistes-union dentaire

  • Réunion du mercredi 7 mars 2012

    MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

    Audition de M. Gilles Johanet, président du Comité économique des produits de santé

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 14 février 2012

    délégation aux collectivités territoriales

    Cumul des mandats - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des affaires sociales

    Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 février 2012

    délégation aux collectivités territoriales

    Mutualisation des services dans le cadre intercommunal - Présentation, par MM. Yves Détraigne et Jacques Mézard, d'un projet de proposition de loi

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    délégation aux collectivités territoriales

    Le statut de l'élu - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 24 janvier 2012

    délégation aux collectivités territoriales

    Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales - Présentation du rapport

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé