Interventions en commission de Martial BOURQUIN - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 10 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen des amendements

    Consommation - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Martial Bourquin, parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises

  • Réunion du mardi 9 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Déplacement d'une délégation de la commission en Italie, à Milan, les 29 et 30 avril 2013 - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission du développement durable

    Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport pour avis

    Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mardi 11 juin 2013

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

  • Réunion du mardi 11 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Ouverture de négociations en vue d'un Partenariat transatlantique - Désignation d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 23 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Accélération des projets de construction - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des finances

    Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission des affaires économiques

    Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 13 février 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprises, placé auprès du ministre du redressement productif et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission du développement durable

    Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Réciprocité dans l'ouverture des marchés publics - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, ville et logement » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Compétitivité de l'industrie française - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des finances

    Compétitivité de l'industrie française - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Situation de PSA Peugeot Citroën - Audition de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, auteurs du rapport du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commission des finances

    Crédit immobilier de France (CIF) - Table ronde