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Interventions en commission de Martial BOURQUIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2018-2019

Réunion du mardi 16 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 11 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Situation de General Electric et outils de l'État pour mieux anticiper les conséquences économiques des cessions d'entreprises françaises - Audition de M. Arnaud Montebourg, ancien ministre, entrepreneur

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (MI enjeux de la filière sidérurgique)

Examen et adoption du rapport de la mission

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission des affaires économiques)

Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission des finances)

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (MI enjeux de la filière sidérurgique)

Audition de dirigeants d'entreprises sidérurgiques de la « Metal'Valley » à Montbard

Réunion du mercredi 12 juin 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Situation et perspectives de l'Office national des forêts - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (MI enjeux de la filière sidérurgique)

Audition de MM. Jean-François Carenco, président, Christophe Leininger, directeur des marchés et de la transition énergétique et Mme Olivia Fritzinger, chargée des relations institutionnelles de la Commission de régulation de l'énergie

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Examen du rapport pour avis

Situation d'Orano et avenir de l'énergie nucléaire - Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (CS transformation entreprises)

Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mardi 19 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 19 mars 2019 (commission des lois)

Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du jeudi 7 mars 2019 (Délégation aux entreprises)

Compte-rendu par M. Jackie Pierre du déplacement dans les Vosges

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Réunion du mardi 19 février 2019 (MI enjeux de la filière sidérurgique)

Audition de M. Marcel Genet, Président-Directeur général de Laplace Conseil

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires économiques)

Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

Réunion du jeudi 14 février 2019 (MI enjeux de la filière sidérurgique)

Audition de MM. Julien Tognola, chef du service de l'industrie, et Claude Marchand, chef du bureau des matériaux, à la direction générale des entreprises

Réunion du mercredi 6 février 2019 (MI enjeux de la filière sidérurgique)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (CS transformation entreprises)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Alain Weill, président-directeur général d'Altice France

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (CS transformation entreprises)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - mission « Cohésion des territoires » crédits « Logement » Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - mission « Cohésion des territoires » crédits « Politique de la ville » Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Internet très haut débit par satellite - Table ronde autour de MM. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d'Orange, Riadh Cammoun, vice-président en charge des relations institutionnelles de Thales Alenia Space et Jean-François Bureau, directeur des affaires institutionnelles et internationales d'Eutelsat

Réunion du mardi 30 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (Délégation aux entreprises)

Communication de M. Martial Bourquin sur le déplacement dans le Doubs de la délégation aux entreprises

Communication de M. Martial Bourquin sur les apports du Sénat à la loi ELAN relatifs aux centres-villes et centres-bourgs

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste