• Réunion du mercredi 25 juin 2014

    délégation sénatoriale à la prospective

    Bilan d'activité de la délégation 2011-2014

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    délégation sénatoriale à la prospective

    « Quels emplois pour demain ? » : présentation du rapport

    Atelier de prospective « Quels emplois pour demain ? »

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Hermann Simon, président de Simon-Kucher & Partners, auteur de l'ouvrage Les champions cachés du XXIe siècle

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    délégation sénatoriale à la prospective

    « Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? » : présentation du rapport

    Atelier de prospective : « Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? »

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    délégation sénatoriale à la prospective

    Atelier de prospective : commerce électronique, tendances et opportunités

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission des finances

    Perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Audition conjointe de MM. Serge Morvan, directeur général des collectivités locales, Yann Le Meur, professeur à l'université de Rennes I, et Jean Michel Uhaldeborde, professeur à l'université de Pau et des Pays de l'Adour

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Thomas Cazenave, directeur général adjoint de Pôle Emploi, chargé de la stratégie et des relations extérieures, et de Mme Firmine Duro, adjointe chargée des relations extérieures

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission des finances

    Financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours - Examen des amendements au texte de la commission

    Loi de finances rectificative pour 2013 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission des finances

    Financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Étienne Pinte, président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Réunion commune des deux ateliers

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 61 bis) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Justice » - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 74) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Richard Yung et Roland du Luart, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l'Etat » (et communication sur leurs contrôles budgétaires relatifs aux modalités de recrutement et conditions d'exercice des enseignants à l'étranger, et aux projets de regroupement immobilier des représentations diplomatiques)

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Yvon Collin et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Aide publique au développement » et sur le compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers »

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

  • Réunion du mardi 29 octobre 2013

    commission des finances

    Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Christian Bourquin et André Ferrand, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Économie » et compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des finances

    Audition de M. Jean-Marie Levaux, membre du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, personnalité pressentie pour exercer les fonctions de vice-président de cette Autorité

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Philippe Chalmin, économiste et historien, sur les perspectives des marchés des matières premières

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des finances

    Communication de M. Philippe Marini, président, sur un nouvel indicateur permettant de mesurer l'émigration fiscale des particuliers

    Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Charles Guené, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l'État »

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut conseil des finances publiques

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des finances

    Traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission