• Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

    Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions - Situation des festivals - Communication

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur la francophonie - Présentation du rapport d'information

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Institut français pour la période 2017-2019 - Communication et examen de l'avis de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019 - Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français

    Proposition de résolution européenne sur la réforme européenne du droit d'auteur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    MI situation psychiatrie mineurs en France

    Audition conjointe de MM. Vincent Beaugrand, directeur général, Georges Papanicolaou, psychiatre, médecin-chef du centre de psychanalyse de la clinique Dupré, Philippe Lesieur, psychiatre, de la Fondation Santé des Étudiants de France (FSEF)

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Laurent Stefanini, ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'UNESCO, accompagné de M. Daniel Janicot, président de la Commission nationale française pour l'UNESCO

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

  • Réunion du mardi 10 janvier 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE France pour la période 2017-2021 - Communication et examen de l'avis de la commission

    Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE-France pour la période 2017-2021 - Audition de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire, et de Mme Anne Durupty, directrice générale, d'ARTE-France

    Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de résolution européenne sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition commune avec la commission des lois et la commission de la culture, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2016

    commission des lois

    Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2016-2020 - Communication de Mme Claudine Lepage et examen de l'avis de la commission

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » et « Création et cinéma » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Communication

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et France Médias Monde (FMM) pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de FMM

    Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour la période 2016-2020, examen de l'avis de la commission - Communication

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020 - Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions