Interventions en commission de Annick BILLON - Session 2018-2019

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 26 septembre 2019

    délégation aux droits des femmes

    Désignation des lauréats du Prix de la délégation aux droits des femmes

  • Réunion du mercredi 25 septembre 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

  • Réunion du mardi 16 juillet 2019

    MI Sous-utilisation des fonds européens

    Audition de M. Daniel Prieur, secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la chambre interdépartementale d'agriculture du Doubs-Territoire de Belfort

    Audition de Mme Véronique Gallo, adjointe au sous-directeur Europe et international à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère du travail

  • Réunion du jeudi 11 juillet 2019

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur le Plan national d'action visant à éradiquer les mutilations sexuelles féminines

    Échange de vues sur le programme de travail de la délégation pour la session 2019-2020

  • Réunion du jeudi 11 juillet 2019

    MI Sous-utilisation des fonds européens

    Audition commune de Mme Marie Agnès Vibert, cheffe du service de la gouvernance et de la gestion de la PAC, et M. Yves Auffret, sous-directeur de la gestion des aides de la PAC, et de MM. Frédéric Gueudar Delahaye, directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture, Andreas Selier, adjoint au sous-directeur de l'aquaculture et de l'économie des pêches, et Pierre Hébert, chef du bureau de la politique structurelle et des concours publics, au ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France

  • Réunion du mardi 9 juillet 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Régulation audiovisuelle - Audition conjointe de Mme Sharon White, directrice générale de l'Office of communication (OFCOM) et de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mardi 9 juillet 2019

    MCI sur le sauvetage en mer

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 4 juillet 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mmes Stéphanie Condon, responsable scientifique, et Justine Dupuis, chargée d'études à l'INED, sur les premiers résultats de l'enquête Virage Dom à La Réunion

  • Réunion du jeudi 4 juillet 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mmes Sandrine Dauphin, responsable scientifique, et Justine Dupuis, chargée d'études à l'INED, sur les premiers résultats de l'enquête Virage Dom à La Réunion

  • Réunion du mardi 2 juillet 2019

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Risques naturels majeurs dans les outre-mer - Audition de M. Frédéric Mortier, délégué interministériel aux risques majeurs outre-mer auprès du ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la création du Centre national de la musique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 juin 2019

    MI Sous-utilisation des fonds européens

    Audition de M. Édouard Guillot, conseiller pour les affaires européennes à l'Assemblée des départements de France

  • Réunion du jeudi 20 juin 2019

    délégation aux droits des femmes

    Les enjeux du prochain G7 : quelle dynamique mondiale en faveur de l'égalité femmes-hommes et des droits des femmes et des filles ?

  • Réunion du mercredi 19 juin 2019

    MI Sous-utilisation des fonds européens

    Audition de M. David Le Bras, délégué général de l'Association des directeurs généraux des communautés de France, et Mme Katia Paulin, déléguée générale adjointe

    Audition de MM. Jules Nyssen, délégué général de Régions de France, Pascal Gruselle, conseiller Europe, et Mme Julie Gourden, conseillère Europe et contractualisation

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    MI Sous-utilisation des fonds européens

    Audition de Mme Martine Marigeaud, présidente de la Commission interministérielle de coordination des contrôles

  • Réunion du jeudi 6 juin 2019

    délégation aux droits des femmes

    Célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

    Débat sur les amendements Rossignol

    Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Victoire Jasmin et Christine Prunaud, co-rapporteures, sur le football féminin et la Coupe du monde féminine 2019

  • Réunion du mercredi 5 juin 2019

    délégation aux entreprises

    Compte rendu par M. Daniel Laurent du déplacement de la délégation en Charente-Maritime et Charente, les 23 et 24 mai 2019

  • Réunion du mardi 28 mai 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Examen et adoption du rapport de la mission commune d'information

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 16 mai 2019

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur le rayonnement de la Coupe du monde féminine de football 2019

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 mai 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Brigitte Henriques, vice-présidente déléguée de la Fédération française de football et vice-présidente du comité d'organisation de la Coupe du monde féminine de la Fifa

  • Réunion du mardi 30 avril 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 11 avril 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Marianne Gazeau, présidente de Foot d'Elles

  • Réunion du jeudi 4 avril 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Nathalie Boy de la Tour, présidente de la Ligue de football professionnel

    Constitution définitive du comité d'organisation de la célébration du vingtième anniversaire de la délégation

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mardi 26 mars 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition conjointe de MM. François Mandil, délégué national communication et relations extérieures, Olivier Mathieu, délégué général, des Scouts et guides de France (SGDF), Saâd Zian, délégué général des Éclaireuses et éclaireurs de France (EEDF), Guillaume Légaut, directeur général de l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA), Mmes Claire Verdier, présidente, Isabelle Nicpon, commissaire générale guide, vice-présidente du conseil d'administration, MM. Michel-Henri Faivre, commissaire général scout, vice-président du conseil d'administration, Grégoire Chataignon, secrétaire général, Mme Marine Delhomme Accary, responsable communication, de l'Association des guides et scouts d'Europe (AGSE), M. Francis Beltran, administrateur national, président de la fédération régionale Normandie, et Mme Aurore Saada, conseillère technique « enfance jeunesse », de la Fédération nationale Familles rurales

  • Réunion du jeudi 21 mars 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Frédérique Jossinet, directrice du football féminin et de la féminisation à la Fédération française de football

    Désignation d'un comité de suivi pour l'organisation de la célébration du vingtième anniversaire de la délégation

  • Réunion du jeudi 14 mars 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mmes Fabienne Servan-Schreiber, présidente, et Anne-Sarah Kertudo, directrice, de l'association Droit Pluriel

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition conjointe de MM. André Peyrègne, président de la Fédération française de l'enseignement artistique (FFEA), et Maxime Leschiera, président des Conservatoires de France

    Audition de représentantes du ministère de la culture

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern

  • Réunion du jeudi 7 mars 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Catherine Troendlé, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation à la communication et à Public Sénat

    Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

  • Réunion du mercredi 6 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Bariza Khiari, vice-présidente du Conseil de l'Alliance internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH)

    Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 mars 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mardi 5 mars 2019

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU)

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 février 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Marie Rabatel, présidente de l'Association francophone de femmes autistes et du docteur Muriel Salmona, psychiatre, psycho-traumatologue

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition conjointe sur les conservatoires, en présence de Mme Sylvie Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique du ministère de la culture, de MM. Bertrand Munin, sous-directeur de la diffusion artistique et des publics, Maxime Leschiera, président de l'association Conservatoires de France, de Mmes Isabelle Vincent, vice-présidente de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), Martine Mabboux, présidente de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires et écoles de musique, de danse et de théâtre (FNAPEC), et Marie-Claude Valette, vice-présidente

  • Réunion du jeudi 7 février 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de l'association « La Parole libérée » : MM. François Devaux, président, Alexandre Hezez, co-fondateur de l'association, et maître Nadia Debbache, avocate au barreau de Lyon

  • Réunion du jeudi 7 février 2019

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la parité dans les élections municipales

    Dépôt d'une proposition de résolution

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination

  • Réunion du mardi 5 février 2019

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Audrey Keysers

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2019

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mardi 29 janvier 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de représentants du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse : M. Alexandre Grosse, chef de service du budget, de la performance et des établissements, et Mme Françoise Pétreault, sous-directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives de la direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco) ; M. Édouard Geffray, directeur général des ressources humaines (DGRH), et Mme Maryline Genieys, adjointe de la sous-directrice de la gestion des carrières des personnels enseignants de l'enseignement scolaire (DGRH) ; M. Sébastien Colliat, sous-directeur de l'enseignement privé de la direction des affaires financières (DAF)

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de M. Vincent Bouba, secrétaire général, et de Maître Francis Lec, avocat-conseil, de la Fédération des autonomes de solidarité laïques (FAS)

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition d'associations de défense de l'enfance en danger : Mmes Martine Brousse, présidente de « La voix de l'enfant », Muriel Salmona, présidente de « Mémoire traumatique et victimologie », Homayra Sellier, présidente de « Innocence en danger », Violaine Guérin, présidente, et Muguette Dini, représentante du groupe multidisciplinaire « Politique et institutions », de l'association « Stop aux violences sexuelles

  • Réunion du mardi 22 janvier 2019

    délégation aux droits des femmes

    Célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur les suites de la table ronde du jeudi 17 janvier 2019 sur la parité dans les intercommunalités

    Examen du rapport d'information sur les mariages forcés et les grossesses précoces

  • Réunion du jeudi 17 janvier 2019

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale (DGCS)

  • Réunion du jeudi 17 janvier 2019

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur la parité dans les intercommunalités

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des sports

  • Réunion du jeudi 13 décembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2018

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition de M. Édouard Durand, juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny, membre du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE) et membre du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh)

  • Réunion du jeudi 6 décembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Table ronde sur les violences faites aux femmes handicapées

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Service national universel - Audition du général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2018

    délégation aux entreprises

    Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, du déplacement de la délégation à Caen, le 29 novembre 2018, pour la finale nationale des 45e Olympiades des métiers

    Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, des déplacements de la délégation à Bruxelles, le 26 octobre 2018, et Berlin, le 19 novembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Service national universel - Audition du Général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse

  • Réunion du jeudi 29 novembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Échange de vues sur la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2018

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Audition conjointe de M. Éric Guéret, réalisateur du documentaire « Enfance abusée » et de Mme Christine Pedotti, directrice de la rédaction de Témoignage chrétien

  • Réunion du jeudi 22 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2018

    MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)

  • Réunion du jeudi 8 novembre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Désignation de rapporteur-es sur le football féminin dans la perspective du Mondial 2019

    Désignation d'un vice-président

    Échange de vues sur les évolutions prévues dans le PLFSS 2019 en matière de congé maternité des travailleuses indépendantes

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  • Réunion du mardi 6 novembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

    Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe

  • Réunion du mardi 23 octobre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, délégué interministériel à l'égalité femmes-hommes

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)

  • Réunion du jeudi 11 octobre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Désignation de rapporteurs

    Table ronde avec UNICEF France

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse

  • Réunion du mardi 2 octobre 2018

    délégation aux droits des femmes

    Programme de travail de la délégation pour 2018-2019