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Interventions en commission de Annick BILLON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2018-2019

Réunion du mercredi 24 juillet 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique

Réunion du mercredi 17 juillet 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du mardi 16 juillet 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Audition de M. Daniel Prieur, Secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture, Président de la chambre interdépartementale d'agriculture du Doubs-Territoire de Belfort

Audition de Mme Véronique Gallo, adjointe au sous-directeur Europe et international à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère du travail

Réunion du jeudi 11 juillet 2019 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

Échange de vues sur le Plan national d'action visant à éradiquer les mutilations sexuelles féminines

Échange de vues sur le programme de travail de la délégation pour la session 2019-2020

Réunion du jeudi 11 juillet 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Audition commune de Mme Marie Agnès Vibert, cheffe du service de la gouvernance et de la gestion de la PAC, et M. Yves Auffret, sous-directeur de la gestion des aides de la PAC, et de MM. Frédéric Gueudar Delahaye, directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture, Andreas Selier, adjoint au sous-directeur de l'aquaculture et de l'économie des pêches, et Pierre Hébert, chef du bureau de la politique structurelle et des concours publics, au ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Régulation audiovisuelle - Audition conjointe de Mme Sharon White, directrice générale de l'Office of communication (OFCOM) et de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (MCI sur le sauvetage en mer)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 4 juillet 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mmes Sandrine Dauphin, responsable scientifique et Justine Dupuis, chargée d'études à l'INED, sur les premiers résultats de l'enquête Virage Dom à La Réunion

Réunion du jeudi 4 juillet 2019 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mmes Sandrine Dauphin, responsable scientifique et Justine Dupuis, chargée d'études à l'INED, sur les premiers résultats de l'enquête Virage Dom à La Réunion

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la création du Centre national de la musique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 25 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Audition de M. Édouard Guillot, conseiller pour les affaires européennes à l'Assemblée des départements de France

Réunion du jeudi 20 juin 2019 (délégation aux droits des femmes)

Les enjeux du prochain G7 : quelle dynamique mondiale en faveur de l'égalité femmes-hommes et des droits des femmes et des filles ?

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Audition de M. David Le Bras, délégué général de l'Association des directeurs généraux des communautés de France, et Mme Katia Paulin, déléguée générale adjointe

Réunion du mercredi 12 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Audition de Mme Martine Marigeaud, présidente de la Commission interministérielle de coordination des contrôles

Réunion du jeudi 6 juin 2019 (délégation aux droits des femmes)

Célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

Débat amendements Rossignol

Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Victoire Jasmin et Christine Prunaud, co-rapporteures, sur le football féminin et la Coupe du monde féminine 2019

Réunion du mercredi 5 juin 2019 (Délégation aux entreprises)

Compte-rendu par M. Daniel LAURENT du déplacement de la Délégation en Charente-Maritime et Charente, les 23 et 24 mai 2019

Réunion du mardi 28 mai 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Examen et adoption du rapport de la mission commune d'information

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 16 mai 2019 (délégation aux droits des femmes)

Table ronde sur le rayonnement de la Coupe du monde féminine de football 2019

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 7 mai 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Brigitte Henriques, vice-présidente déléguée de la Fédération française de football et vice-présidente du Comité d'organisation de la Coupe du monde féminine de la Fifa

Réunion du mardi 30 avril 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi pour une école de la confiance - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 11 avril 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Marianne Gazeau, présidente de Foot d'Elles

Réunion du jeudi 4 avril 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Nathalie Boy de la Tour, présidente de la Ligue de football professionnel

Constitution définitive du comité d'organisation de la célébration du vingtième anniversaire de la délégation

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mardi 26 mars 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition conjointe de MM. François Mandil, délégué national communication et relations extérieures, Olivier Mathieu, délégué général, des Scouts et guides de France (SGDF), Saâd Zian, délégué général des Éclaireuses et éclaireurs de France (EEDF), Guillaume Légaut, directeur général de l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA), Mmes Claire Verdier, présidente, Isabelle Nicpon, commissaire générale guide, vice-présidente du conseil d'administration, MM. Michel-Henri Faivre, commissaire général scout, vice-président du conseil d'administration, Grégoire Chataignon, secrétaire général, Mme Marine Delhomme Accary, responsable communication, de l'Association des guides et scouts d'Europe (AGSE), M. Francis Beltran, administrateur national, président de la fédération régionale Normandie, et Mme Aurore Saada, conseillère technique « enfance jeunesse », de la Fédération nationale Familles rurales

Réunion du jeudi 21 mars 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Frédérique Jossinet, directrice du football féminin et de la féminisation à la Fédération française de football

Désignation d'un comité de suivi pour l'organisation de la célébration du vingtième anniversaire de la délégation

Réunion du jeudi 14 mars 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mmes Fabienne Servan-Schreiber, présidente, et Anne-Sarah Kertudo, directrice, de l'association Droit Pluriel

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition conjointe de MM. André Peyrègne, président de la Fédération française de l'enseignement artistique (FFEA), et Maxime Leschiera, président des Conservatoires de France

Audition de représentantes du ministère de la culture

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern

Réunion du jeudi 7 mars 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Catherine Troendlé, vice-présidente du Sénat, présidente de la Délégation à la communication et à Public Sénat

Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Bariza Khiari, vice-présidente du Conseil de l'Alliance internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH)

Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mardi 5 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Réunion du mardi 5 mars 2019 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU)

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 14 février 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Marie Rabatel, présidente de l'Association francophone de femmes autistes et du Docteur Muriel Salmona, psychiatre, psycho-traumatologue

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition conjointe sur les conservatoires, en présence de Mme Sylvie Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique du ministère de la culture, de MM. Bertrand Munin, sous-directeur de la diffusion artistique et des publics, Maxime Leschiera, président de l'association Conservatoires de France, de Mmes Isabelle Vincent, vice-présidente de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), Martine Mabboux, présidente de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires et écoles de musique, de danse et de théâtre (FNAPEC), et Marie-Claude Valette, vice-présidente

Réunion du jeudi 7 février 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de l'association « La Parole libérée » : MM. François Devaux, président, Alexandre Hezez, co-fondateur de l'association, et maître Nadia Debbache, avocate au barreau de Lyon

Réunion du jeudi 7 février 2019 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur la parité dans les élections municipales

Dépôt d'une proposition de résolution

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination

Réunion du mardi 5 février 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Audrey Keysers

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réunion du mardi 29 janvier 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de représentants du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse : M. Alexandre Grosse, chef de service du budget, de la performance et des établissements, et Mme Françoise Pétreault, sous-directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives de la direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco) ; M. Édouard Geffray, directeur général des ressources humaines (DGRH), et Mme Maryline Genieys, adjointe de la sous-directrice de la gestion des carrières des personnels enseignants de l'enseignement scolaire (DGRH) ; M. Sébastien Colliat, sous-directeur de l'enseignement privé de la direction des affaires financières (DAF)

Réunion du jeudi 24 janvier 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de M. Vincent Bouba, secrétaire général, et de Maître Francis Lec, avocat-conseil, de la Fédération des autonomes de solidarité laïques (FAS)

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition d'associations de défense de l'enfance en danger : Mmes Martine Brousse, présidente de « La voix de l'enfant », Muriel Salmona, présidente de « Mémoire traumatique et victimologie », Homayra Sellier, présidente de « Innocence en danger », Violaine Guérin, présidente, et Muguette Dini, représentante du groupe multidisciplinaire « Politique et institutions », de l'association « Stop aux violences sexuelles

Réunion du mardi 22 janvier 2019 (délégation aux droits des femmes)

Célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes

Échange de vues sur les suites de la table ronde du jeudi 17 janvier 2019 sur la parité dans les intercommunalités

Examen du rapport d'information sur les mariages forcés et les grossesses précoces

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale (DGCS)

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (délégation aux droits des femmes)

Table ronde sur la parité dans les intercommunalités

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo) et Claude Onesta, en charge de la performance des athlètes français au sein du ministère des sports

Réunion du jeudi 13 décembre 2018 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition de M. Édouard Durand, juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny, membre du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE) et membre du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh)

Réunion du jeudi 6 décembre 2018 (délégation aux droits des femmes)

Table ronde sur les violences faites aux femmes handicapées

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Service national universel - Audition du général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (Délégation aux entreprises)

Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, du déplacement de la délégation à Caen, le 29 novembre 2018, pour la finale nationale des 45e Olympiades des métiers

Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, des déplacements de la délégation à Bruxelles, le 26 octobre 2018, et Berlin, le 19 novembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Service national universel - Audition du Général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse

Réunion du jeudi 29 novembre 2018 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Audition conjointe de M. Éric Guéret, réalisateur du documentaire « Enfance abusée » et de Mme Christine Pedotti, directrice de la rédaction de Témoignage chrétien

Réunion du jeudi 22 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)

Réunion du jeudi 15 novembre 2018 (MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)

Réunion du jeudi 8 novembre 2018 (délégation aux droits des femmes)

Désignation de rapporteur-es sur le football féminin dans la perspective du Mondial 2019

Désignation d'un vice-président

Échange de vues sur les évolutions prévues dans le PLFSS 2019 en matière de congé maternité des travailleuses indépendantes

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Réunion du mardi 6 novembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports

Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe

Réunion du mardi 23 octobre 2018 (délégation aux droits des femmes)

Audition de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, délégué interministériel à l'égalité femmes-hommes

Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)

Réunion du jeudi 11 octobre 2018 (délégation aux droits des femmes)

Désignation de rapporteurs

Table ronde avec UNICEF France

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse

Réunion du mardi 2 octobre 2018 (délégation aux droits des femmes)

Programme de travail de la délégation pour 2018-2019